A proximité de Dignonville 88000 Vosges
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Durkheim
2 avenue robert schuman
88000 EPINAL
Tel : +33 329681602
4 Lots
Lot 1
Maintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur Ouest Vosges
Lot 2
Maintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur Centre Vosges
Lot 3
Maintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur CHI HMV
Lot 4
Maintenance systèmes de fermetures automatique - GHT
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de machines.
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment.
Services d'entretien d'ascenseurs.
Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment.

Maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatiques 2026-2029 pour les établissements membres et associés du GHT Vosges

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/03/2026
JOUE - 210536-2026
210536-2026 - Résultats
France – Services d'entretien d'ascenseurs – Maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatiques 2026-2029 pour les établissements membres et associés du GHT Vosges
OJ S 60/2026 26/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Durkheim
Adresse électroniquephilippine.burger@ch-remiremont.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatiques 2026-2029 pour les établissements membres et associés du GHT Vosges
DescriptionLa consultation a pour objet la maintenance préventive et curative des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatiques (S.F.A.) de du Groupement Hospitalier de Territoire des Vosges pour la période 2026-2029
Identifiant de la procédure73270e55-a70a-465d-b8bf-94763d8b5f53
Avis précédentaf50cb2b-33cc-41e0-a965-35f61d0bba3a-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment, 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villeepinal
Code postal88000
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesEtablissements membres et associés du GHT Vosges
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre850 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur Ouest Vosges
DescriptionMaintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur Ouest Vosges
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesCH de l'Ouest Vosgien CH Val du Madon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix - prestations forfaitaires
DescriptionSuivant annexe financière
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens humains
Description- Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation Maintenance : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience: 7 points - Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation travaux : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience : 3 points - Organisation des astreintes: 10 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomModalités de gestion des dépannages
Description- Réception, traitement des demandes d'intervention : 5 points ; - Moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais d'intervention : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMéthodologie de travail mise en oeuvre lors de l'entretien préventif
Description- planification des opérations et moyens mis en oeuvre pour respecter le planning établi : 5 points ; - capacité à intervenir sur du matériel multimarques : 5 points ;
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens matériels
Description- Matériel mis à disposition pour la réalisation de la prestation, y compris équipements de protection individuelle : 5 points - Modalités de gestion des pièces de rechange, y compris matériel de marque concurrente : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
LotLOT-0005
TitreMaintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur Centre Vosges
DescriptionMaintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur Centre Vosges
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesCH Chatel sur Moselle CH Emile Durkheim CH de Remiremont CH de l'Avison CH de la Haute Vallée de la Moselle EHPAD Laufromont EHPAD Cèdre Bleu MRI de Bruyères EHPAD Le Forfelet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations forfaitaires
DescriptionSuivant annexe financière
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens humains
Description- Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation Maintenance : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience: 7 points - Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation travaux : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience : 3 points - Organisation des astreintes: 10 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomModalités de gestion des dépannages
Description- Réception, traitement des demandes d'intervention : 5 points ; - Moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais d'intervention : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMéthodologie de travail mise en oeuvre lors de l'entretien préventif
Description- planification des opérations et moyens mis en oeuvre pour respecter le planning établi : 5 points ; - capacité à intervenir sur du matériel multimarques : 5 points ;
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens matériels
Description- Matériel mis à disposition pour la réalisation de la prestation, y compris équipements de protection individuelle : 5 points - Modalités de gestion des pièces de rechange, y compris matériel de marque concurrente : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
LotLOT-0006
TitreMaintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur CHI HMV
DescriptionMaintenance ascenseurs, monte-charges et assimilés - Secteur CHI HMV
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesSites du CHI HMV
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations forfaitaires
DescriptionSuivant annexe financière
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens humains
Description- Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation Maintenance : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience: 7 points - Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation travaux : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience : 3 points - Organisation des astreintes: 10 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomModalités de gestion des dépannages
Description- Réception, traitement des demandes d'intervention : 5 points ; - Moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais d'intervention : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMéthodologie de travail mise en oeuvre lors de l'entretien préventif
Description- planification des opérations et moyens mis en oeuvre pour respecter le planning établi : 5 points ; - capacité à intervenir sur du matériel multimarques : 5 points ;
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens matériels
Description- Matériel mis à disposition pour la réalisation de la prestation, y compris équipements de protection individuelle : 5 points - Modalités de gestion des pièces de rechange, y compris matériel de marque concurrente : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0007
TitreMaintenance systèmes de fermetures automatique - GHT
DescriptionMaintenance systèmes de fermetures automatique - GHT
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesÉtablissements et sites du GHT Vosges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations forfaitaires
DescriptionSuivant annexe financière
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPrix unitaires des prestations sur bons de commande
DescriptionSuivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens humains
Description- Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation Maintenance : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience: 7 points - Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation travaux : identité, nombre, fonctions, tâches dévolues à chacun (maintenance et travaux), formation, expérience : 3 points - Organisation des astreintes: 10 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomModalités de gestion des dépannages
Description- Réception, traitement des demandes d'intervention : 5 points ; - Moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais d'intervention : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMéthodologie de travail mise en oeuvre lors de l'entretien préventif
Description- planification des opérations et moyens mis en oeuvre pour respecter le planning établi : 5 points ; - capacité à intervenir sur du matériel multimarques : 5 points ;
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomMoyens matériels
Description- Matériel mis à disposition pour la réalisation de la prestation, y compris équipements de protection individuelle : 5 points - Modalités de gestion des pièces de rechange, y compris matériel de marque concurrente : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 009 879,20 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis45 862,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres135 860,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKONE
Offre
Identifiant de l’offre261010
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre253 840,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat261010
Date de conclusion du marché/concession03/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre99347-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre135 860,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKONE
Offre
Identifiant de l’offre99347-2025
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat261011
Date de conclusion du marché/concession03/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiUne seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre45 862,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAGENCE PORTIS BY OTIS
Offre
Identifiant de l’offre99347-2025
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat261001
Date de conclusion du marché/concession22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement20002944500109
Adresse postale2 avenue Robert Schuman
VilleEpinal
Code postal88000
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Point de contactM Philippine BURGER
Adresse électroniquephilippine.burger@ch-remiremont.fr
Téléphone+33 329681602
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale5 Place Carrière
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Point de contactGreffe du TA de Nancy
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielKONE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement59205230202348
Adresse postale9 Rue des Erables
VilleHEILLECOURT
Code postal54180
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officielAGENCE PORTIS BY OTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement54210780004255
Adresse postale2 Allée d'Auteuil
VilleVANDOEUVRE LES NANCY
Code postal54500
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9c895f2a-ac42-4bdc-ac0f-f8fd34a1fde2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/03/2026 16:30:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis210536-2026
Numéro de publication au JO S60/2026
Date de publication26/03/2026