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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Foucharupt et Fraize du CHI HMV et pour le CH de Chatel sur Moselle.
Identifiant de la procédure: 4b2f525f-f7f2-498c-a305-bc2f058eb0f0
Avis précédent: e5617950-2c7d-4695-a4e9-3a9cf433fb6c-01
Identifiant interne: 2025-026
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Chatel sur Moselle - 2 Rue des Vergers
Ville: CHATEL SUR MOSELLE
Code postal: 88330
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Site de Fraize du CHI HMV
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour le site de Fraize du CHI HMV
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de Fraize du CHI HMV - 42 Rue de la Costelle
Ville: FRAIZE
Code postal: 88230
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Site de Chatel sur Moselle
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chatel sur Moselle
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Rue des Vergers
Ville: CHATEL SUR MOSELLE
Code postal: 88330
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 106 159,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 159,50 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOULANGERIE PATISSERIE POIREL
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251129
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 693,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION ET GOURMANDISES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251130
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement: 20002944500109
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Ville: Epinal
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329681602
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BOULANGERIE PATISSERIE POIREL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 83079015000015
Ville: SAINT DIE DES VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PASSION ET GOURMANDISES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 82960863700015
Ville: FRAIZE
Code postal: 88230
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95749857-f45a-42a0-b5a2-7169e89a8c3c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/12/2025 11:40:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 837074-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
