1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts du CH Emile Durkheim et de l'EHPAD Laufromont
Description: Entretien des espaces verts du CH Emile Durkheim et de l'EHPAD Laufromont.
Identifiant de la procédure: 69a96e8b-df63-4e3a-bacd-bb010022726c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts du CH Emile Durkheim et EHPAD de Laufromont
Description: Entretien des espaces verts du CH Emile Durkheim et EHPAD de Laufromont
Identifiant interne: Entretien des espaces verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Intégration de la protection de l'environnement
Description: 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement: 20002944500109
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Ville: EPINAL
Code postal: 88000
Pays: France
Téléphone: +33 329687568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Ville: NANCY
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e55fa9ac-a686-4d0b-ab52-cad182c50003 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2024 15:50:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 390286-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024
