Centrale des marchés
Carburant diesel Fourniture de carburant pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence
Service départemental d'incendie et de secours 04990Digne-les-Bains 04 92 30 89 09
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Carburant diesel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3341791

Date de clôture estimée : 30/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/01/18)
000243-2018
03/01/2018    S1    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Digne-les-Bains: Carburant diesel

2018/S 001-000243

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Service départemental d'incendie et de secours
28040016900023
95 avenue Henri Jaubert, CS 39008
Digne-les-Bains
04990
France
Téléphone: +33 492308951
Courriel: marches@sdis04.fr
Fax: +33 492308909
Code NUTS: FRL01

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis04.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
SDIS 04
95 avenue Henri Jaubert
Digne-les-Bains
04990
France
Téléphone: +33 492308951
Courriel: marches@sdis04.fr
Fax: +33 492308909
Code NUTS: FRL01

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Autre activité: SDIS

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de carburant pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence

II.1.2)Code CPV principal
09134200
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le marché est décomposé en 15 lots, seuls les lots infructueux sont relancés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 15
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Annot

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Annot.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Banon

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Banon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS La Bréole

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Breole.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Castellane

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Castellane.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Cereste

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Cereste.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Digne-les-Bains et direction départementale

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Digne-les-Bains et de la direction départementale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Entrevaux

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Entrevaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Forcalquier

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Forcalquier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS La Javie

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Javie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS La Palud-sur-Verdon

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Palud-sur-Verdon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Quinson

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Quinson.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Reillanne

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Reillanne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Saint-Étienne-les-Orgues

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Saint-Étienne-les-Orgues.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Seyne-les-Alpes

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Seyne-les-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CIS Thoard

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200
09132100
30163000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Thoard.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit / Pondération: 40
Coût - Nom: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/01/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/01/2018
Heure locale: 13:30
Lieu:

Sdis 04.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387

Adresse internet:http://marseille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
CCIRAL Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
boulevard Paul Peytral
Marseille
13282
France
Téléphone: +33 491156374
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Adresse internet:http://bouches-du-rhone.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/12/2017

Complément de dossier : http://www.marches-publics.info/

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