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relevage des PAV et bennes, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et JRM - relevage des PAV et transport du verre - transfert des ordures ménagères secteur sud - 6 lots Les prestations consistent au relevage des colonnes et bennes emballages ménagers et JRM et transport jusqu'à un (des) centre (s) de tri désigné (s) par la présente consultation / relevage des colo...
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Relevage des PAV et bennes, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et JRM - relevage des PAV et transport du verre - transfert des ordures ménagères secteur sud - 6 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1493674

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-66460
JOUE (06/05/15)
157697-2015
Résultat de marché Département(s) de publication : 4 Annonce No 15-66460 I. II. IV. V. VI. Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : SYDEVOM de Haute Provence, 19 avenue Joseph Reinach, à l'attention de M. le président, F-04000 Digne-les-Bains. Tél. (+33) 4 92 36 08 52. E-mail : sydevom-accueil@wanadoo.fr . Fax (+33) 4 92 36 07 03. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches-info.fr . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-info.fr . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autre. I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : relevage des PAV et bennes, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et JRM - relevage des PAV et transport du verre - transfert des ordures ménagères secteur sud - 6 lots. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues. Code NUTS FR821 . II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : les prestations consistent au relevage des colonnes et bennes emballages ménagers et JRM et transport jusqu'à un (des) centre (s) de tri désigné (s) par la présente consultation / relevage des colonnes verre et transport vers une (des) plate-forme (s) de stockage désignée (s) par le prestataire / tri et conditionnement des emballages ménagers et JRM collectés avec traitement des refus de tri ainsi que le rachat de gros de magasin "type 1.02" / transport des ordures ménagères à partir des quais de transfert de Lurs - banon - le Castellet jusqu'à l'isdnd de Valensole jusqu'au 31 décembre 2015. Après le 31 décembre 2015, les ordures ménagères seront transportées jusqu'à un site de traitement désigné par appel d'offres courant 2015. - lot n o 1 : relevage et transport des emballages ménagers quantités mini : 400 tonnes/an quantités maxi : 850 tonnes/an - lot n o 2 : relevage et transport des JRM quantités mini : 1200 tonnes/an quantités maxi : 1900 tonnes/an - lot n o 3 : relevage et transport du verre quantités mini : 2000 tonnes/an quantités maxi : 3000 tonnes/an - lot n o 4 : tri et conditionnement des emballages ménagers quantités mini : 700 tonnes/an quantités maxi : 1500 tonnes/an - lot n o 5 : tri et conditionnement des JRM quantités mini : 1200 tonnes/an quantités maxi : 2000 tonnes/an - lot n o 6 : transport des ordures ménagères secteur sud quantités mini : 10000 tonnes/an quantités maxi : 17000 tonnes/an. Chaque lot correspond a un marché passé pour un an à compter du 1 er mai 2015 et renouvelable par période d'un an sans que la durée totale de reconduction ne puisse excéder 3 ans. Les marchés ont été passés en procédure négociée suite à un appel d'offres infructueux. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90500000 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un avis de marché. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Avis sur un profil d'acheteur Numéro de l'avis au JO : 2014/S 183-323281 du 24/09/2014. Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2014/S 240-422448 du 12/12/2014. Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : 2015/01 LOT n o : 1 INTITULÉ : Relevage des PAV (colonnes) et bennes d'emballages ménagers et transport jusqu'à un (des) centre (s) de tri désigné (s) dans le lot n o 4 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Alpes Assainissement, 15 avenue des AlpesZA de Chateauvieux, F-05000 Chateauvieux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 2015/01 LOT n o : 2 INTITULÉ : Relevage des PAV (colonnes) JRM et transport jusqu'à un (des) centre (s) de tri désigné (s) dans le lot n o 5 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Alpes Assainissement, 15 avenue des AlpesZA de Chateauvieux, F-05000 Chateauvieux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 2015/01 LOT n o : 3 INTITULÉ : Relevage des PAV (colonnes) de verre et transport jusqu'à une (des) plate-forme (s) de stockage désignée (s) par le prestataire V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Alpes Assainissement, 15 avenue des AlpesZA de Chateauvieux, F-05000 Chateauvieux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 2015/01 LOT n o : 4 INTITULÉ : Tri et conditionnement des emballages ménagers dans un (des) centre (s) de tri désigné (s) par le prestataire. Mise en place par le prestataire de plate-formes ou quais de transfert intermédiaires au cas où le prestataire ne possède pas de centre de tri dans le département des Alpes de Haute-Provence (ou limitrophe) V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Alpes Assainissement, 15 avenue des AlpesZA de Chateauvieux, F-05000 Chateauvieux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 2015/01 LOT n o : 5 INTITULÉ : Tri et conditionnement des JRM dans un (des) centre (s) de tri désigné (s) par le prestataire. Mise en place par le prestataire de plate-formes ou quais de transfert intermédiaires au cas où le prestataire ne possède pas de centre de tri dans le département des Alpes de Haute-Provence (ou limitrophe) V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Alpes Assainissement, 15 avenue des AlpesZA de Chateauvieux, F-05000 Chateauvieux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 2015/01 LOT n o : 6 INTITULÉ : Transport des ordures ménagères depuis les quais de transfert de Lurs, Banon et le Castellet jusqu'à l'ISDND de Valensole. Après le 31 décembre 2015, les ordures ménagères seront transportées jusqu'à un site de traitement désigné par appel d'offres courant 2015. Les prestations comprennent également la gestion du quai de transfert de Lurs V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 10 avril 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Alpes Assainissement, 15 avenue des AlpesZA de Chateauvieux, F-05000 Chateauvieux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : critères d'attribution : - pour les lots n o 1/2/3 Prix des prestations (50%) Valeur technique (35%) Délai d'intervention (10%) Critère environnemental (5%) - pour les lots n o 4/5/6 Prix des prestations (55%) Valeur technique (40%) Critère environnemental (5%). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 239 A, annonce n o 79 du 12 décembre 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : VI.3.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative (Cja) - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA - recours "arrêt Tropic Travaux Signalisation". VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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