Centrale des marchés
Fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04 Fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04Marché divisé en 3 lots mel : marches@sdis04.fr fax : (+33) 4-92-30-89-09 correspondant : Monsieur le Président du...
SDIS 04 04990Digne-les-Bains marches@sdis04.fr 04 92 30 89 09
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Fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603743

Date de clôture estimée : 08/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/07/15)
256034-2015
BOAMP (17/07/15)
15-110886
Département(s) de publication : 4
Annonce No 15-110886 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SDIS 04, sdis des Alpes de Haute-Provence 95, avenue Henri Jaubert CS 39008, à l'attention de  M. le président du CASDIS, F-04990 Digne-les-Bains Cedex. Tél. (+33) 4 92 30 89 17. E-mail : marches@sdis04.fr. Fax (+33) 4 92 30 89 09.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://achatpublic.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence, sdis des Alpes de Haute-Provence Service RAJ 95, avenue Henri Jaubert CS 39008, à l'attention de  M. le président du Conseil d'administration, F-04990 Digne-les-Bains Cedex. Tél. (+33) 4 92 30 89 17. E-mail : marches@sdis04.fr. Fax (+33) 4 92 30 89 09. Adresse internet : http://achatpublic.com.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence, sdis des Alpes de Haute-Provence Service RAJ 95, avenue Henri Jaubert CS 39008, à l'attention de  M. le président du Conseil d'administration, F-04990 Digne-les-Bains Cedex. Adresse internet : http://achatpublic.com.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Ordre et sécurité publics.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sdis 04.
 
 
Code NUTS |FR821|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04
marché divisé en 3 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
34144200.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : concernant le lot3 (camion dévidoir hors route), deux options sont prévues :
- option 1 : treuil électrique
- option 2 : dispositif de chargement des tuyaux.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 8 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 01 intitulé : Fourniture et aménagement de deux Camions Citerne Grande Capacité
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et aménagement de deux Camions Citerne Grande CapacitéPour le lot 1, les critères de sélection des offres figurant dans la présente publicité sont différents. Les critères s'appliquant à ce lot sont les suivants :- prix des prestations 50 %- valeur technique 45 %- délais de livraison ou d'exécution 5 %
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
34144210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé : Fourniture et aménagement d'un Véhicule Cabinet Médical Mobile
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et aménagement d'un Véhicule Cabinet Médical Mobile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
34114120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé : Fourniture et aménagement d'un Camion Dévidoir Hors Route
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et aménagement d'un Camion Dévidoir Hors Route (hors chassis)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
34144210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Mode de financement : Budget SDIS des Alpes de Haute-Provence.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Pas de forme imposée.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties professionnelles et financière, garantie technique.
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix des prestations. Pondération : 45.
     3. délai de livraison ou d'exécution. Pondération : 5.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0003.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
8 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Modalités de retrait des documents : Transmis sur demande écrite (courrier, télécopie ou mail) adressée au pouvoir adjudictateur .
Autres renseignements complémentaires : les bureaux du SDIS seront exceptionnellement fermés le lundi 3 août 2015.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : === Candidature ===;
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
     - Autres renseignements demandés : déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
     - Autres renseignements demandés : etat annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti1.rtf);
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Autres renseignements demandés : attestation et/ou agrément de conformité aux normes prévues;
     - Autres renseignements demandés : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Autres renseignements demandés : === Offre ===;
     - Autres renseignements demandés : acte d'engagement;
     - Autres renseignements demandés : dossier technique spécifique;
     - Autres renseignements demandés : cahier des clauses techniques particulières;
     - Autres renseignements demandés : tout document complémentaire que le candidat juge utile à la présentation et à la bonne compréhension de son offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.


VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Marseille, tribunal Administratif de Marseille 22, rue Breteuil, F-13281 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Fax (+33) 4 91 81 13 87.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL, comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'amiable des Litiges Boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
* Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SDIS 04, sdis des Alpes de Haute-Provence 95, avenue Henri Jaubert CS 39008, à l'attention de  M. le président du CASDIS, F-04990 Digne-les-Bains Cedex. Tél. (+33) 4 92 30 89 17. E-mail : marches@sdis04.fr. Fax (+33) 4 92 30 89 09.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://achatpublic.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence, sdis des Alpes de Haute-Provence Service RAJ 95, avenue Henri Jaubert CS 39008, à l'attention de  M. le président du Conseil d'administration, F-04990 Digne-les-Bains Cedex. Tél. (+33) 4 92 30 89 17. E-mail : marches@sdis04.fr. Fax (+33) 4 92 30 89 09. Adresse internet : http://achatpublic.com.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes de Haute-Provence, sdis des Alpes de Haute-Provence Service RAJ 95, avenue Henri Jaubert CS 39008, à l'attention de  M. le président du Conseil d'administration, F-04990 Digne-les-Bains Cedex. Adresse internet : http://achatpublic.com.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Ordre et sécurité publics.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sdis 04.
 
 
Code NUTS |FR821|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS 04
marché divisé en 3 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
34144200.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : concernant le lot3 (camion dévidoir hors route), deux options sont prévues :
- option 1 : treuil électrique
- option 2 : dispositif de chargement des tuyaux.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 8 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 01 intitulé : Fourniture et aménagement de deux Camions Citerne Grande Capacité
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et aménagement de deux Camions Citerne Grande CapacitéPour le lot 1, les critères de sélection des offres figurant dans la présente publicité sont différents. Les critères s'appliquant à ce lot sont les suivants :- prix des prestations 50 %- valeur technique 45 %- délais de livraison ou d'exécution 5 %
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
34144210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé : Fourniture et aménagement d'un Véhicule Cabinet Médical Mobile
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et aménagement d'un Véhicule Cabinet Médical Mobile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
34114120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé : Fourniture et aménagement d'un Camion Dévidoir Hors Route
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et aménagement d'un Camion Dévidoir Hors Route (hors chassis)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
34144210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Mode de financement : Budget SDIS des Alpes de Haute-Provence.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Pas de forme imposée.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties professionnelles et financière, garantie technique.
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix des prestations. Pondération : 45.
     3. délai de livraison ou d'exécution. Pondération : 5.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0003.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
8 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Modalités de retrait des documents : Transmis sur demande écrite (courrier, télécopie ou mail) adressée au pouvoir adjudictateur .
Autres renseignements complémentaires : les bureaux du SDIS seront exceptionnellement fermés le lundi 3 août 2015.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : === Candidature ===;
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
     - Autres renseignements demandés : déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
     - Autres renseignements demandés : etat annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti1.rtf);
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Autres renseignements demandés : attestation et/ou agrément de conformité aux normes prévues;
     - Autres renseignements demandés : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Autres renseignements demandés : === Offre ===;
     - Autres renseignements demandés : acte d'engagement;
     - Autres renseignements demandés : dossier technique spécifique;
     - Autres renseignements demandés : cahier des clauses techniques particulières;
     - Autres renseignements demandés : tout document complémentaire que le candidat juge utile à la présentation et à la bonne compréhension de son offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.


VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Marseille, tribunal Administratif de Marseille 22, rue Breteuil, F-13281 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Fax (+33) 4 91 81 13 87.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL, comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'amiable des Litiges Boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
* Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
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