A proximité de Digne-les-Bains 04000 Alpes De Haute Provence
Acheteur : Provence Alpes Agglomération
4 rue Klein
04000 Digne les Bains
Tel : +33 492326547
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 07/10/2024  
2 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison d'abri-bacs
Lot 2
Fourniture et livraison de bioseaux
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.

FOURNITURE ET LIVRAISON D'ABRI-BACS ET DE BIOSEAUX POUR LA COLLECTE BIODECHETS DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/09/2024
JOUE - 531357-2024
531357-2024 - Mise en concurrence
France – Conteneurs à déchets – FOURNITURE ET LIVRAISON D'ABRI-BACS ET DE BIOSEAUX POUR LA COLLECTE BIODECHETS DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
OJ S 172/2024 04/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielProvence Alpes Agglomération
Adresse électroniquemathias.meynier@provencealpesagglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON D'ABRI-BACS ET DE BIOSEAUX POUR LA COLLECTE BIODECHETS DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
DescriptionFourniture et livraison d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte biodéchets du service de collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
Identifiant de la procédure44acc952-9d14-4844-a5d8-80f855f0141b
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs
Description: Fourniture et livraison d'abri-bacs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) est à retirer gratuitement et UNIQUEMENT par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation de la collectivité à l'adresse suivante : http://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéProvence Alpes Agglomération
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux
Description: Fourniture et livraison de bioseaux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) est à retirer gratuitement et UNIQUEMENT par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation de la collectivité à l'adresse suivante : http://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéProvence Alpes Agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Provence Alpes Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006743700018
Adresse postale: 4 rue Klein  
Ville: Digne les Bains
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Adresse électronique: mathias.meynier@provencealpesagglo.fr
Téléphone: +33 492326547
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c65aa06-3aaa-4d98-a0e0-d764471ab1d0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 12:30:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 531357-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024