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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation, la révision ou l'actualisation de schémas directeurs d'assainissement et de schémas directeurs d'alimentation en eau potable
Description: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation, la révision ou l'actualisation de schémas directeurs d'assainissement et de schémas directeurs d'alimentation en eau potable Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de schémas directeurs d'assainissement Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de schémas directeurs d'alimentation en eau potable Lot 3 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'actualisation des schémas directeurs d'assainissement ou des schémas directeurs d'alimentation en eau potable
Identifiant de la procédure: 779260b3-f7bb-4009-a847-544a9a155b65
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation ou la révision de schémas directeurs d'assainissement
Description: Montant minimum annuel : 100 000,00€ HT Montant maximum annuel : 800 000,00€ HT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alpes de Haute Provence
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 50 points Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 35 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 15 points
Critère:
Type: Coût
Description: 2°) Prix de l'offre, dénommé NP, notée sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF-RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Informations relatives aux délais de recours: Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de recours et de médiation sont les suivantes : Tribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT-Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation ou la révision de schémas directeurs d'alimentation en eau potable
Description: Montant minimum annuel : 70 000,00€ HT Montant maximum annuel : 200 000,00€ HT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alpes de Haute Provence
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 50 points Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 35 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 15 points
Critère:
Type: Coût
Description: 2°) Prix de l'offre, dénommé NP, notée sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF- RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation chargée des procédures de recours: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Informations relatives aux délais de recours: Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de recours et de médiation sont les suivantes : Tribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT-Accord-cadre à marchés subséquents pour l'actualisation de schémas directeurs d'assainissement ou de schémas directeurs en eau potable
Description: Montant minimum annuel : 10 000,00€ HT Montant maximum annuel : 100 000,00€ HT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alpes de Haute Provence
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 50 points Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 35 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 15 points
Critère:
Type: Coût
Description: 2°) Prix de l'offre, dénommé NP, notée sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF -RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation chargée des procédures de recours: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Informations relatives aux délais de recours: Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de recours et de médiation sont les suivantes : Tribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: G2C INGENIERIE/ALTEREO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-G2C INGENIERIE/ALTEREO-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0001
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cereg Territoire
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Cereg Territoire-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0002
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Oteis Sudequip
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Oteis Sudequip-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0003
Date de conclusion du marché: 25/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: G2C INGENIERIE/ALTEREO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-G2C INGENIERIE/ALTEREO-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0004
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: D2M ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-D2M ENVIRONNEMENT-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0005
Date de conclusion du marché: 25/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cereg Territoire
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Cereg Territoire-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0006
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: G2C INGENIERIE/ALTEREO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-G2C INGENIERIE/ALTEREO-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0007
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cereg Territoire
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Cereg Territoire-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0008
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Oteis Sudequip
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-Oteis Sudequip-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-0009
Date de conclusion du marché: 25/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Numéro d’enregistrement: 20007569500011
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu CS 70216
Ville: Digne les Bains CEDEX 9
Code postal: 04995
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Téléphone: +33 659540696
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: G2C INGENIERIE/ALTEREO
Numéro d’enregistrement: 45368696600020
Adresse postale: 2 AV MADELEINE BONNAUD
Ville: VENELLES
Code postal: 13770
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442540068
Télécopieur: +33442540678
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Cereg Territoire
Numéro d’enregistrement: 50151132300013
Adresse postale: centre Agora Zi les Paluds
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442323265
Télécopieur: +33442323266
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Oteis Sudequip
Numéro d’enregistrement: 33832946900070
Adresse postale: 277A av. Ste Marguerite
Ville: NICE/Cedex 3
Code postal: 06202
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 600000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: D2M ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 94246263100014
Adresse postale: 437 CHEMIN DE PAYRANEL
Ville: PAYRA-SUR-L'HERS
Code postal: 11410
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: +33 659166526
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 96024d8f-5cbc-4b8a-8401-bad59a7ec7ba - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 14:41:26 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 855688-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
