Centrale des marchés
F-Digne-les-Bains: Denrées sèches II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges (biscuits, gâteaux individuels, pr...
Conseil général des Alpes de Haute Provence 04000Digne-les-Bains
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F-Digne-les-Bains: Denrées sèches

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Marché public ou privé
Référence du marché : 68671

Date de clôture estimée : 15/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104097-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Digne-les-Bains
FRANCE
Conseil général des Alpes de Haute Provence
M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
13 rue du Docteur Romieu
04000

Adresse(s) internet:

http://www.cg04.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Digne-les-Bains
+33 492644019
+33 492644014
FRANCE
Conseil général des Alpes de Haute Provence
Sophie Druart
unité de préparation culinaire
13 rue du Docteur Romieu
04000

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Digne-les-Bains
+33 492300505
+33 492300500
FRANCE
http://www.marchespublics.cg04.fr
Conseil général des Alpes de Haute Provence
unité des marchés publics
13 rue du Docteur Romieu
04000
marches-publics@cg04.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges (biscuits, gâteaux individuels, produits déshydratés, épicerie, ovoproduits, produits élaborés).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Alpes-de-Haute-Provence
FR821


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et 4 collèges.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000

Produits à base de viande
15130000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Upc biscuits gâteaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Upc produits déshydratés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Upc épicerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège d'Annot - épicerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège de Banon - épicerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège de Castellane - épicerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège Saint André - épicerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Upc - ovoproduits.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège d'Annot - ovoproduits.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège de Banon - ovoproduits.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Collège Saint André - ovoproduits.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Upc - produits élaborés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Denrées sèches
15893000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée.

III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Délai global de paiement: 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— La lettre de candidature et habilitation des co-traitants,
— Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Qualité. Pondération 40
2. Prix. Pondération 40
3. Valeur technique. Pondération 20

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12UPC002
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: détails d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de.
L'Organisme.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 -.
Tél.:04.91.13.48.30 - télécopieur: 04.91.81.13.87.
Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 Code Justice Administrative.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP:
Préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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