Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots.Approvisionnement du Centre Technique Routier Départemental en...
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Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442159

Date de clôture estimée : 12/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/03/15)
101571-2015
SOURCEWEB (20/03/15)
BOAMP (20/03/15)
15-36998
Département(s) de publication : 4 Annonce No 15-36998 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil Gal des Alpes de Hte Provence, 13 rue du Docteur Romieu - cs70216, Contact : service des Affaires Juridiques - unité des marchés publics, à l'attention de M. Sauvan Gilbert, Président du conseil général, F-04995 Digne-les-Bains Cedex 9. E-mail : marches-publics@cg04.fr . Fax (+33) 1 04 92 30 05 05. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics.cg04.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre Technique Routier Départemental, 04995 Digne-les-Bains. Code NUTS FR821 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Valeur estimée hors TVA : 852 000 euros. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules, matériels et engins pour les besoins du département - 20 lots. Approvisionnement du Centre Technique Routier Départemental en pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules, matériels et engins. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34300000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : a titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison sur une année par lots, sont les suivantes : Lot 1 - pour engins CATERPILLAR 17 000,00euros Lot 2 - pour engins new holland 9 000,00euros Lot 3 - pour engins CLAAS 5 000,00euros Lot 4 - pour engins john deere 18 000,00euros Lot 5 - pour engins MERCEDES 16 000,00euros Lot 6 - pour engins AMMANN et HAMM 4 000,0 euros Lot 7 - pour matériels SMA, Rousseau, Faucheux 2000,00 euros Lot 8 - pour matériels NOREMAT 26 000,00euros Lot 9 - pour matériels RABAUD 3 000,00euros Lot 10 - pour outils de raclage BIALLER 7 000,00 euros Lot 11 - pour outils de raclage et engins SICOMETAL 2 000,00euros Lot 12 - pour matériels ACOMETIS et ASSALONI 12 000,00euros Lot 13 - pour matériels mecagil lebon 2 000,00euros Lot 14 - pour matériels epoke, villeton et FABDIF 12 000,00euros Lot 15 - pour matériels SCHMIDT et europe service 25 000,00euros Lot 16 - pour Véhicules légers et véhicules utilitaires FORD 4 000,00euros Lot 17 - pour engins ELIATIS 5 000,00euros Lot 18 - pour engins FENWICK 2 000,00euros Lot 19 - pour matériels ARVEL 4 000,00euros Lot 20 - adaptables pour vl, vu, pl, tp et déneigement 38 000,00 euros. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Pour engins Caterpillar. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Pour engins New Holland. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Pour engins Class, matériels Renault agriculture et matériels Claas. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte pour engins John Deere. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte Pour engins Mercedes. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte Pour engins Ammann et Hamm. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels SMA, Rousseau et Faucheux. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 8 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Noremat. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 9 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Rabaud. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 10 intitulé : 1) Description succincte Pour outils de raclage Bialler. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 11 intitulé : 1) Description succincte Pour outils de raclage et engins Sicometal. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 12 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Acometis et Assaloni. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 13 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Mecagil Lebon. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 14 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Epoke, Villeton et Fabdif. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 15 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Schmidt et Europe Service. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 16 intitulé : 1) Description succincte Pour véhicules légers et véhicules utilitaires Ford. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 17 intitulé : 1) Description succincte Pour engins Eliatis. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 18 intitulé : 1) Description succincte Pour engins Fenwick. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 19 intitulé : 1) Description succincte Pour matériels Arvel. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 20 intitulé : 1) Description succincte Adaptables pour VL, VU, PL, TP et déneigement. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Crédits prévus en fonctionnement au budget primitif Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Versement d'acomptes conformément à l'article 91 du code des marchés publics et au Décret nº2013-269 du 29 mars 2013. Aucune avance ne sera versée. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature et habilitation des co-traitants. - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp. - le pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. - dans le cadre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, les candidats Devront également déclarer ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ; Et d'avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - bdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique. Pondération : 60. 2. prix. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15CTRD02. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12 mai 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'environ 1 an finissant le 31 août 2016. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : 1- recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet jusqu'à la signature du contrat. 2- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat. 3- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA. 4-Recours " Arrêt Tropic Travaux Signalisation ". Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des Recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 . VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 19 mars 2015
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