Centrale des marchés
fourniture de pains et viennoiseries pour le CH à Dieppe Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Dieppe adresse : Avenue Pasteur CS 20219 cp : 76202 tel : (+33) 2-32-14-71-96 correspondant : M. Delande Stephane mel : machespublics@c...
Centre Hospitalier de Dieppe 76202Dieppe machespublics@ch-dieppe.fr
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Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH à Dieppe

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1698370

Date de clôture estimée : 10/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/15)
344032-2015
BOAMP (28/09/15)
15-147660

Département(s) de publication : 76
Annonce No 15-147660
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Dieppe, avenue Pasteur CS 20219, à l'attention de M. Delande Stephane, F-76202 Dieppe Cedex. Tél. (+33) 2 32 14 71 96. E-mail : machespublics@ch-dieppe.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Dieppe, avenue Pasteur, Contact : cellule Marchés Publics, à l'attention de M. Responsable Marchés Publics DELANDE Stéphane, F-76202 Dieppe. Tél. (+33) 2 32 14 71 96. E-mail : marchespublics@ch-dieppe.fr. Fax (+33) 2 32 14 75 98. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_X6D-W-8m9w.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 520 000 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Dieppe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15810000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant maximum de 520 000 euro(s)ht sur la durée de la période (48 mois).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Dispensés de cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Délai de paiement à 50 jours à date de réception de la facture (art 98 du CMP et Decret 2002-232.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 ou équivalent.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 ou équivalent.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de minimum spécifique exigé.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 ou équivalent.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de minimum spécifique exigé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. résultats des tests des échantillons. Pondération : 60.
     2. montant du bordereau de prix prévisionnel. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  CHD CMPDAEL | DAEL 2015.07 | 1.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 octobre 2015 - 17:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  10 novembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Afin de permettre d'apprécier la qualité globale (gustative, olfactive, aspect, texture...) des produits proposés, les candidats devront obligatoirement mettre à disposition du Centre Hospitalier de Dieppe des échantillons correspondants à leur offre. Ceux-Ci feront l'objet d'une dégustation, à l'issue de laquelle ils seront notés.
Les candidats devront donc être en capacité de livrer ces échantillons à la demande faite par télécopie du Centre Hospitalier de Dieppe. Les modalités de livraison et les quantités seront indiquées dans le document adressé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  28 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Dieppe, avenue Pasteur CS 20219, à l'attention de M. Delande Stephane, F-76202 Dieppe Cedex. Tél. (+33) 2 32 14 71 96. E-mail : machespublics@ch-dieppe.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Dieppe, avenue Pasteur, Contact : cellule Marchés Publics, à l'attention de M. Responsable Marchés Publics DELANDE Stéphane, F-76202 Dieppe. Tél. (+33) 2 32 14 71 96. E-mail : marchespublics@ch-dieppe.fr. Fax (+33) 2 32 14 75 98. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_X6D-W-8m9w.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 520 000 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Dieppe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15810000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant maximum de 520 000 euro(s)ht sur la durée de la période (48 mois).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Dispensés de cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Délai de paiement à 50 jours à date de réception de la facture (art 98 du CMP et Decret 2002-232.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 ou équivalent.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 ou équivalent.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de minimum spécifique exigé.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 ou équivalent.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de minimum spécifique exigé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. résultats des tests des échantillons. Pondération : 60.
     2. montant du bordereau de prix prévisionnel. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  CHD CMPDAEL | DAEL 2015.07 | 1.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 octobre 2015 - 17:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  10 novembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Afin de permettre d'apprécier la qualité globale (gustative, olfactive, aspect, texture...) des produits proposés, les candidats devront obligatoirement mettre à disposition du Centre Hospitalier de Dieppe des échantillons correspondants à leur offre. Ceux-Ci feront l'objet d'une dégustation, à l'issue de laquelle ils seront notés.
Les candidats devront donc être en capacité de livrer ces échantillons à la demande faite par télécopie du Centre Hospitalier de Dieppe. Les modalités de livraison et les quantités seront indiquées dans le document adressé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  28 septembre 2015.
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