1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Dieppe
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Eu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier du Grand Large St Valéry-en-Caux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du GHT Caux Maritime
Description: Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 5f9039ba-fcda-415b-acaf-715170c71d00
Identifiant interne: 2024-CHD-0015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 8 lots identiques
Identifiant interne: 1.8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne: 2.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne: 2.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne: 2.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne: 2.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 5 lots identiques
Identifiant interne: 2.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le CH de Saint Valéry En Caux
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 2 lots identiques
Identifiant interne: 3.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Transports sanitaires en ambulances et TAP non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le CH de Saint Valéry En Caux
Description: cette prestation ne pouvant être confiée à un seul opérateur économique, il est nécessaire de mettre en place 2 lots identiques
Identifiant interne: 3.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés pour les 3 Centre Hospitaliers du GHT Caux Maritime
Description: Transports sanitaires bariatriques non médicalisés pour les 3 Centre Hospitaliers du GHT Caux Maritime
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608791-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, maintenance…) et humaine (effectif Dea, effectif conducteur ambulancier ou auxiliaire ambulancier…)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques opérationnelles (Qualité de l'organisation technique et administrative proposée, notamment en matière de régulation )
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur de la politique environnementale et sociétale
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ambulances ABRAHAM
Offre:
Identifiant de l’offre: Ambulances ABRAHAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25001m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ambulances ABRAHAM
Offre:
Identifiant de l’offre: Ambulances ABRAHAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25002m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Assistance Dieppoise
Offre:
Identifiant de l’offre: Assistance Dieppoise
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25003m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ambulances RAOULT
Offre:
Identifiant de l’offre: Ambulances RAOULT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25004m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ambulances ENVERMEUDOISES
Offre:
Identifiant de l’offre: Ambulances ENVERMEUDOISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25005m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ambulances CHARLES
Offre:
Identifiant de l’offre: Ambulances CHARLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25006m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES AMBULANCES TREPORTAISES
Offre:
Identifiant de l’offre: LES AMBULANCES TREPORTAISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25007m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABC AMBULANCES TAXIS FROMENTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: ABC AMBULANCES TAXIS FROMENTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25008m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AMBULANCES VACOSSAINT
Offre:
Identifiant de l’offre: AMBULANCES VACOSSAINT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25009m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL MAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25010m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: les Galets Ambulances Crielloises
Offre:
Identifiant de l’offre: les Galets Ambulances Crielloises
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25011m
Titre: Transports sanitaires en ambulances et Tap non médicalisées relevant de l'Art 80 pour le Centre Hospitalier de Eu
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ambulances cote d'albatre
Offre:
Identifiant de l’offre: ambulances cote d'albatre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25012m
Titre: Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du Ght Caux Maritime
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ambulances cote d'albatre
Offre:
Identifiant de l’offre: ambulances cote d'albatre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25012m
Titre: Prestation de transports sanitaires relevant de l'article 80 pour certains Etablissements du Ght Caux Maritime
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EC2E2B14-E0E0-3D27-BE70C48E43B8959C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Numéro d’enregistrement: 60836
Adresse postale: Avenue Pasteur Cs20219
Ville: Dieppe
Code postal: 76200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: BILLARD Valérie
Téléphone: 0232147517
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Dieppe
Numéro d’enregistrement: EC2E2B74-BFBF-CD33-17649A61EA9CB587
Adresse postale: Centre Hospitalier de Dieppe Avenue Pasteur, Cs 20219
Ville: Dieppe Cedex
Code postal: 76202
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Téléphone: 0232147589
Télécopieur: 0232147598
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre Hospitalier de Eu
Numéro d’enregistrement: EC2E2B8A-F9CE-E5D3-EABCF6B8F281FCE1
Adresse postale: Centre Hospitalier de Eu 2 rue Clèves
Ville: Eu
Code postal: 76260
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232147589
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Centre Hospitalier du Grand Large St Valéry-en-Caux
Numéro d’enregistrement: EC2E2B9D-9DE9-1164-B6C12DECE1222EE3
Adresse postale: Centre Hospitalier du Grand Large 17 rue Jeanne Armand Colin
Ville: Saint Valery-En-Caux
Code postal: 76460
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232147589
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE
Numéro d’enregistrement: 1880305
Adresse postale: Avenue Pasteur
Ville: Dieppe
Code postal: 76200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Téléphone: 0232147196
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: EC2E2BE8-9F0F-7FC0-0033F1EB310FCB9E
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: EC2E2C01-D2C7-1502-1B77B8F357537066
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Ambulances ABRAHAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-1-1
Adresse postale: 35 Rue Verdier Monetti
Ville: Arques-La-Bataille
Code postal: 76880
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235855453
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Ambulances ABRAHAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-2-1
Adresse postale: 35 Rue Verdier Monetti
Ville: Arques-La-Bataille
Code postal: 76880
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235855453
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Assistance Dieppoise
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-3-1
Adresse postale: 59 Rte Du Vallon
Ville: Dieppe
Code postal: 76200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235841050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Ambulances RAOULT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-4-1
Adresse postale: 405 rue du Stade
Ville: Saint Nicolas D'Aliermont
Code postal: 76510
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235858118
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Ambulances ENVERMEUDOISES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-5-1
Adresse postale: 82 rue de la Halle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235857185
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Ambulances CHARLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-6-1
Adresse postale: 14bis rue Thiers
Ville: Dieppe
Code postal: 76200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235828400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LES AMBULANCES TREPORTAISES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-9-1
Adresse postale: 39 Av Des Canadiens
Ville: Le Treport
Code postal: 76470
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235868670
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ABC AMBULANCES TAXIS FROMENTIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-10-1
Adresse postale: 19 Rue Edmond Lavernot
Ville: Eu
Code postal: 76260
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235860760
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: AMBULANCES VACOSSAINT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-11-1
Adresse postale: 19 Rue De Cayenne
Ville: Eu
Code postal: 76260
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 025864848
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SARL MAINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-12-1
Adresse postale: 26 Rue De Cayenne
Ville: Eu
Code postal: 76260
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235861002
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: les Galets Ambulances Crielloises
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-13-1
Adresse postale: 6 Rue De La Liberation
Ville: Criel-Sur-Mer
Code postal: 76910
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235509493
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ambulances cote d'albatre
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-14-1
Adresse postale: 31 Rue Augustin Fresnel
Ville: Saint-Valery-En-Caux
Code postal: 76460
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235970809
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: ambulances cote d'albatre
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537132-1-15-1
Adresse postale: 31 Rue Augustin Fresnel
Ville: Saint-Valery-En-Caux
Code postal: 76460
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235970809
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19079976-a925-4c34-ba9d-8f3f4b0d0308 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 10:21:56 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 56459-2025
Numéro de publication au JO S: 18/2025
Date de publication: 27/01/2025
