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A proximité de Hamburg 21035
Acheteur : conseil Départemental de Côte d'or
21000 Dijon Cedex
Tel : +33 380636600
2 Lots
Lot 1
véhicules particuliers à motorisation essence
Lot 2
véhicules particuliers à motorisation diesel
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes.

location de longue durée de véhicules particuliers neufs à motorisation thermique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 343273-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Départemental de Côte d'or
Numéro national d'identification: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21035
Pays: France
Point(s) de contact: Service Marchés
Courriel: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr
Téléphone: +33 380636917
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cotedor.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location de longue durée de véhicules particuliers neufs à motorisation thermique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or

II.1.2)Code CPV principal
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

location de longue durée de véhicules particuliers neufs à motorisation thermique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 684 585.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules particuliers à motorisation essence

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:

véhicules particuliers à motorisation essencesans minimummaximum : 10 véhicules

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire / Pondération: 20
Coût - Nom: Cout total du loyer pour la location des véhicules particuliers au vu du détail estimatif no1 (coûts du loyer des véhicules) / Pondération: 70
Coût - Nom: Couts annexes (coûts du carburant + coûts forfaits entretien mineurs et majeurs (en fonction du plan d'entretien constructeur) + coût rachat de véhicules) au vu du détail estimatif no2 / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicules particuliers à motorisation diesel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:

véhicules particuliers à motorisation dieselsans minimummaximum : 11 véhicules

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire / Pondération: 20
Coût - Nom: Cout total du loyer pour la location des véhicules particuliers au vu du détail estimatif no1 (coûts du loyer des véhicules) / Pondération: 70
Coût - Nom: Couts annexes (coûts du carburant + coûts forfaits entretien mineurs et majeurs (en fonction du plan d'entretien constructeur) + coût rachat de véhicules) au vu du détail estimatif no2 / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 045-131561
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

véhicules particuliers à motorisation essencesans minimummaximum : 10 véhicules

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: diac location
Numéro national d'identification: 32989236800021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93168
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: renault dijon automobiles
Numéro national d'identification: 79434591800013
Adresse postale: 4 bd des Diables Bleus Cs21256
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 270 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 319 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

véhicules particuliers à motorisation dieselsans minimummaximum : 11 véhicules

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: diac location
Numéro national d'identification: 32998236800021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93168
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: renault dijon automobile
Numéro national d'identification: 79434591800013
Adresse postale: 4 bd des Diables Bleus CS 21256
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 21012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 363 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 364 735.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.la durée prévisionnelle des accords-cadres est de 72 mois à compter de leurs dates de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules.le montant indiqué au Ii.1.7)(Valeur totale du marché) correspond au montant total des détails estimatifs pour les 2 lots. Les montants indiqués au V.2.4) (valeur totale du marché) correspondent au montant du détail estimatif.lot 1 : Coût location des véhicules : 182 580 eur (T.T.C.) ; Coûts annexes : 201 240 EUR (T.T.C.).Lot 2 : Coût location des véhicules : 226 350.96 eur (T.T.C.) ; Coûts annexes : 211 332 eur (T.T.C.)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr