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A proximité de Pompey 54340 Meurthe Et Moselle
Acheteur : COM DE COMMUNES DU BSN DE POMPEY
rue des quatre éléments
54340 Pompey
4 Lots
Lot 1
Lot 2
Lot 3
Lot 4
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

hydrocurage et desobstruction des reseaux et ouvrages D'Assainissement ET D'Eaux pluviales sur le territoire du bassin de pompey-.-.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 767120-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: com de communes du bsn de pompey
Adresse postale: 112 rue des 4 éléments
Ville: Pompey
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54340
Pays: France
Courriel: eau@bassinpompey.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

hydrocurage et desobstruction des reseaux et ouvrages D'Assainissement ET D'Eaux pluviales sur le territoire du bassin de pompey-.-.

II.1.2)Code CPV principal
90470000 Services de curage des égouts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Hydrocurage et désobstruction des réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire du Bassin de Pompey pour la période 2024-2027

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 140 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

avaloirs

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

réseaux, débouchage et ITV

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

postes de relevage et ouvrages divers (bassin d'orage, déversoirs, etc)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

séparateurs à hydrocarbure et ouvrages spécifiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 160-507939
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DEA-03-2023-LOT 1
Lot nº: 1
Intitulé:

avaloirs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: entreprise malezieux
Numéro national d'identification: 32133614100080
Adresse postale: 1 rue saint vincent cs 60640
Ville: Woippy Cedex
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57146
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 483.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DEA-03-2023-LOT 2
Lot nº: 2
Intitulé:

réseaux, débouchage et ITV

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: entreprise malezieux
Numéro national d'identification: 32133614100080
Adresse postale: 1 rue saint vincent cs 60640
Ville: Woippy Cedex
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57146
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 139 110.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DEA-03-2023-LOT 3
Lot nº: 3
Intitulé:

postes de relevage et ouvrages divers (bassin d'orage, déversoirs, etc)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: entreprise malezieux
Numéro national d'identification: 32133614100080
Adresse postale: 1 rue saint vincent cs 60640
Ville: Woippy Cedex
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57146
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 302.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DEA-03-2023-LOT 4
Lot nº: 4
Intitulé:

séparateurs à hydrocarbure et ouvrages spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarp-osis est
Numéro national d'identification: 31845599500031
Adresse postale: 14 rue de rouen
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 946.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023
Source de l'annonce : https://www.xmarches.fr