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A proximité de Douai 59500 Nord
Acheteur : Maisons et Cités (59)
167 rue des Foulons
59500 Douai
Tel : +33 327998585
2 Lots
Lot 1
Patrimoine immeubles locatifs MAISONS ET CITES
Lot 2
Patrimoine administratifs, ERP, MAISONS ET CITES
Secteurs d'activité
Réparation et entretien de toiture

Accord-cadre relatif à l'entretien des toitures terrasses du Parc Maisons et Cités et prestations annexes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 782178-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 196 rue Ludwig van Beethoven
Ville: Douai
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: thomas.pereira@maisonsetcites.fr
Téléphone: +33 327998585
Fax: +33 327998599
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.maisonsetcites.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre relatif à l'entretien des toitures terrasses du Parc Maisons et Cités et prestations annexes

II.1.2)Code CPV principal
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord cadre est un marché mixte à part forfaitaire pour les prestations d'entretien préventif et à bons de commande pour les prestations et travaux annexes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 064 400.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine immeubles locatifs MAISONS ET CITES

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

Territoire du Nord Pas-de-Calais

II.2.4)Description des prestations:

Le marché a pour objet l'exécution :

- L'entretien des toitures terrasses,

- Le recensement des toitures terrasses,

- Des prestations annexes à la demande

- Des prestations annexes pour des menues réparations d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R. 2194-2 à R. 2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine administratifs, ERP, MAISONS ET CITES

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

L'ensemble des bâtiments administratifs de Maisons et Cités

II.2.4)Description des prestations:

Le marché a pour objet l'exécution :

- L'entretien des toitures terrasses,

- Le recensement des toitures terrasses,

- Des prestations annexes à la demande

- Des prestations annexes pour des menues réparations d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R. 2194-2 à R. 2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 099-309420
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Prestations des immeubles locatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GENTY
Numéro national d'identification: 414206151
Adresse postale: ZI EST - AVENUE D'IMMERCOURT
Ville: SAINT-LAURENT BLANGY
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 62223
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 302 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 96 584.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Prestations des immeubles administratifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GENTY
Numéro national d'identification: 414206151
Adresse postale: ZI EST - AVENUE D'IMMERCOURT
Ville: SAINT-LAURENT BLANGY
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 62223
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 72 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 4 960.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023
Source de l'annonce : https://marches-securises.fr