Centrale des marchés
26 contrats d'assurances du centre hospitalier à Die 26 contrats d'assurances du centre hospitalier à Die code_postal : 26150 ville : Die. lieu : centre hospitalier de die 2, rue Bouvier
CENTRE HOSPITALIER DE DIE 26150Die
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26 contrats d'assurances du centre hospitalier à Die

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1290218

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-166601
JOUE (06/11/14)
379582-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CENTRE HOSPITALIER DE DIE, centre hospitalier de die 2, rue Bouvier, F-26150 Die.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
services d'assurances.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre Hospitalier, 26150 Die.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
contrats d'assurances du Centre Hospitalier.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
01-2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 101-176882 du 27/05/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 01-2014

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1 Assurance de Dommages aux Biens (incendie et risques divers)
V.1) Date d'attribution du marché : 22 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GROUPAMA MEDITERRANEE, Laurent FAURE GROUPAMA MEDITERRANEE
18 avenue d'Aygu
B.P. 256
26206 MONTELIMAR Cedex, F-,26200 Montélimar. E-Mail : laurent.faure@groupama-med.fr. tél. : (+33) 04 75 00 31 12. Fax : (+33) 04 75 00 32 81.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 254,05 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 01-2014

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2 Assurance Risques Statutaires agents titulaires et stagiaires CNRACL
V.1) Date d'attribution du marché : 22 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
YVELIN SA, Les Bureaux du Triangle CS89501 34265 Montpellier Cedex, F-,34265 Montpellier. tél. : (+33) 02 99 84 17 92.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 19 838,25 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 01-2014

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3 Assurance des Automobiles (option mission)
V.1) Date d'attribution du marché : 22 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet 69372 Lyon Cedex 08, F-,69372 Lyon. E-Mail : shamapac@sham.fr. tél. : (+33) 04 72 75 50 25.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 13 417,06 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 01-2014

Lot n° : 4

Intitulé : Lot 4 Assurance de Responsabilité Civile
V.1) Date d'attribution du marché : 22 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet 69372 Lyon Cedex 08, F-,69372 Lyon. E-Mail : shamapac@sham.fr. tél. : (+33) 04 72 75 50 25.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 114 816,58 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 01-2014

Lot n° : 5

Intitulé : Lot 5 Assurance de Protection Juridique
V.1) Date d'attribution du marché : 22 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sarre et Moselle, 17 avenue Poincaré BP80045 57401 Sarrebourg, F-,57401 Sarrebourg. E-Mail : courrier@sarre-moselle.com. tél. : (+33) 03 87 03 31 60.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 208,40 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 101 B, annonce n° 268 du 27 mai 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2014.

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