Centrale des marchés
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) Fourniture et livraison de produits, matériaux et matériels pour les agents du pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat
Deux-Sèvres Habitat 79101Thouars 05 49 09 20 99
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Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

Marché public ou privé
Référence du marché : 6063957

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/05/21)
232664-2021
10/05/2021    S90

France-Thouars: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

2021/S 090-232664

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Deux-Sèvres Habitat
Adresse postale: 7 rue Claude-Debussy
Ville: Thouars
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79101
Pays: France
Courriel: Contact@79habitat.fr
Téléphone: +33 549092000
Fax: +33 549092099
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.79habitat.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits, matériaux et matériels pour les agents du pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat

Numéro de référence: 2020FCS010
II.1.2)Code CPV principal
44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels électrique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de petits matériels électrique (fusible, ampoule, lampe, convecteur, disjoncteur, prise, réglette, va et vient, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 22 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'outillage et de petit matériel divers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'outillage divers (agrafes, divers types de clé et pince, disque, foret, escabeau, meuleuse, tourne vis, mètre, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 6 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plomberie/sanitaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de plomberie et sanitaire (joint, compteur, manchon, bouchon, coude, flexible, tuyau, siphon, robinet, selle, douchette, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 27 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de serrurerie/quincaillerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de serrurerie et de quincaillerie (cylindre, grillage de clôture, boîte au lettre, serrure, barre de seuil, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 32 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien et de droguerie (balai, brosse, éponge, savon, produit nettoyant, sacs poubelle, papier hygiénique, insecticide, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 32 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produit chimique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produit chimique (désinfectant, dégraissant, détartrant, hydrofuge, anti-mousse, anti-graffiti, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 15 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
39190000 Papier peint et autres revêtements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie (peinture, pinceau, papier peint, colle, toile de verre, couteau à enduire, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 6 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431200 Carrelage mural
44112300 Cloisons
44111200 Ciment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Lieu principal d'exécution:

Département des Deux-Sèvres.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie (faïence, silicone, colle, placo, enduit, ciment, etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 30 000, 00 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons: Magasin de Niort, 8 rue François-Viète, 79026 Niort/agence de Saint-Maixent-l'École, rue Ernest-Pérochon, Centre commercial du Panier-Fleuri, 79400 Saint-Maixent-l'École/agence de Parthenay, 13 boulevard Albert-Camus, 79200 Parthenay/agence de Thouars, 7 rue Claude-Debussy, 79101 Thouars/agence de Bressuire, 27 boulevard Lescure, 79300 Bressuire/agence de Cerizay, 19 rue de la Gourre-d'Or, 79140 Cerizay.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 148-362562
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de petits matériels électriques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020 DC1FLEG096 00
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture d'outillage et de petits matériels divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Adresse internet: http://www.legallais.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020 DC1FLEG097 00
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de plomberie/sanitaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Adresse internet: http://www.legallais.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 108 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de serrurerie/quincaillerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020 DC1FDES098 00
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Deslandes SAS
Adresse postale: ZA les 4 chemins de Sainte-Gemme-la-Plaine
Ville: Luçon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85403
Pays: France
Adresse internet: http://www.deslandes-adisco.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 128 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020 DC1FLEG099 00
Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de produits chimiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Adresse internet: http://www.legallais.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège administratif, 8 rue François-Viète, 79026 Niort, et ce, du lundi au vendredi entre 08h00 et 12h00 et entre 13h30 et 16h00. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande. Les montants indiqués au présent avis correspondent aux montants maximums toutes reconductions comprises. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
Adresse internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
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05/05/2021
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