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Impression, façonnage et routage du magazine et distribution des documents de communication, du Département des Deux-Sèvres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702370

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/15)
348013-2015
BOAMP (30/09/15)
15-148518

Département(s) de publication : 79
Annonce No 15-148518

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Conseil général des Deux-Sèvres, mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - cS 58880, à l'attention de M. le président, F-79028 Niort Cedex. Tél. (+33) 5 49 06 63 79. E-mail : marches-publics@cg79.fr. Fax (+33) 5 16 43 21 44.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.deux-sevres.com. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Le Département des Deux-Sèvres, mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - cS 58880, à l'attention de Bureau des marchés, F-79028 Niort Cedex. Tél. (+33) 5 49 06 63 79. E-mail : marches-publics@cg79.fr. Fax (+33) 5 16 43 21 44. Adresse internet : http://www.deux-sevres.com.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		Le Département des Deux-Sèvres, mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - cS 58880, à l'attention de Bureau des marchés, F-79028 Niort Cedex. Tél. (+33) 5 49 06 63 79. E-mail : marches-publics@cg79.fr. Fax (+33) 5 16 43 21 44. Adresse internet : http://www.deux-sevres.com.

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
		Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		impression, façonnage et routage du magazine et distribution des documents de communication, du Département des Deux-Sèvres.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o13 Services de publicité.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Deux-Sèvres, 79000 Deux Sèvres.
		Code NUTS \|FR533\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :
		Accord-cadre avec un seul opérateur.
		Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.



II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		impression, façonnage et routage du magazine et distribution des documents de communication, du Département des Deux-Sèvres.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		79810000, 64121100.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Oui.
		Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)		Variantes :

II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		estimation du marché : Pour le lot 1 : L'Estimation en quantité est indiquée au Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 2 : Le nombre estimatif de boîtes à lettres à distribuer est de 180 000. De plus, pour certains prix le nombre approximatif d'envoi est : Prix 1 : 7 envois prix 2 : 3 envois prix 5 : 1 envoi.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : non.


II.2.3)		Reconduction :
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :

Information sur les lots

LOT n^o 1 intitulé :
	1)	Description succincte
		Impression, façonnage et routage du magazine du Département des Deux-Sèvres
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		79810000.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
	5)	Information compémentaires sur les lots
		Sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000,00 euros (H.T.) par période.

LOT n^o 2 intitulé :
	1)	Description succincte
		Distribution de supports de communication du Département des Deux-Sèvres dans toutes les boites aux lettres du département.
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		64121100.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
	5)	Information compémentaires sur les lots
		Sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros (H.T.) par période.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1). - la déclaration de chaque candidat (formulaire Dc2), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles,.
III.2.3)		Capacité technique :
III.2.4)		Marchés réservés :
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 55. 2. valeur technique. Pondération : 45.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		CAB1501AOS.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		9 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :
		Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Marché à lots et à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros (H.T.) par lot et par période. Durée du marché : Du 1^er janvier 2016 ou de sa notification si celle-ci intervient a posteriori jusqu'au 31 décembre 2015 - reconductible 3 fois pour les années 2017-2018-2019. marché public simplifié. critères de sélection des candidatures : En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont : -Recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP ; -Capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du Cmp. Condition Remises des offres : Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.deux-sevres.com. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique (classique ou Mps) et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Greffe du Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. (+33) 5 49 60 79 19.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		29 septembre 2015.

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Conseil général des Deux-Sèvres, mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - cS 58880, à l'attention de M. le président, F-79028 Niort Cedex. Tél. (+33) 5 49 06 63 79. E-mail : marches-publics@cg79.fr. Fax (+33) 5 16 43 21 44.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.deux-sevres.com. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Le Département des Deux-Sèvres, mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - cS 58880, à l'attention de Bureau des marchés, F-79028 Niort Cedex. Tél. (+33) 5 49 06 63 79. E-mail : marches-publics@cg79.fr. Fax (+33) 5 16 43 21 44. Adresse internet : http://www.deux-sevres.com.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		Le Département des Deux-Sèvres, mail Lucie Aubrac - place Denfert Rochereau - cS 58880, à l'attention de Bureau des marchés, F-79028 Niort Cedex. Tél. (+33) 5 49 06 63 79. E-mail : marches-publics@cg79.fr. Fax (+33) 5 16 43 21 44. Adresse internet : http://www.deux-sevres.com.

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
		Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		impression, façonnage et routage du magazine et distribution des documents de communication, du Département des Deux-Sèvres.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o13 Services de publicité.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Deux-Sèvres, 79000 Deux Sèvres.
		Code NUTS \|FR533\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :
		Accord-cadre avec un seul opérateur.
		Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.



II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		impression, façonnage et routage du magazine et distribution des documents de communication, du Département des Deux-Sèvres.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		79810000, 64121100.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Oui.
		Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)		Variantes :

II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		estimation du marché : Pour le lot 1 : L'Estimation en quantité est indiquée au Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 2 : Le nombre estimatif de boîtes à lettres à distribuer est de 180 000. De plus, pour certains prix le nombre approximatif d'envoi est : Prix 1 : 7 envois prix 2 : 3 envois prix 5 : 1 envoi.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : non.


II.2.3)		Reconduction :
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :

LOT n^o 1 intitulé :
	1)	Description succincte
		Impression, façonnage et routage du magazine du Département des Deux-Sèvres
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		79810000.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
	5)	Information compémentaires sur les lots
		Sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000,00 euros (H.T.) par période.

LOT n^o 2 intitulé :
	1)	Description succincte
		Distribution de supports de communication du Département des Deux-Sèvres dans toutes les boites aux lettres du département.
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		64121100.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
	5)	Information compémentaires sur les lots
		Sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros (H.T.) par période.

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1). - la déclaration de chaque candidat (formulaire Dc2), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles,.
III.2.3)		Capacité technique :
III.2.4)		Marchés réservés :
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 55. 2. valeur technique. Pondération : 45.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		CAB1501AOS.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		9 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :
		Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Marché à lots et à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros (H.T.) par lot et par période. Durée du marché : Du 1^er janvier 2016 ou de sa notification si celle-ci intervient a posteriori jusqu'au 31 décembre 2015 - reconductible 3 fois pour les années 2017-2018-2019. marché public simplifié. critères de sélection des candidatures : En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont : -Recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP ; -Capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du Cmp. Condition Remises des offres : Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.deux-sevres.com. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique (classique ou Mps) et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Greffe du Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. (+33) 5 49 60 79 19.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		29 septembre 2015.

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A proximité de Niort

79000 Deux-Sèvres

Acheteur : Conseil général des Deux-Sèvres

Adresse :
Mail Lucie Aubrac - Place Denfert Rochereau - CS 58880
79028 Niort (Code Insee: 79191)

Fax : Voir le numéro

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Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 09/11/15

Liste des lots :

1 Impression, façonnage et routage du magazine du Département des Deux-Sèvres
2 Distribution de supports de communication du Département des Deux-Sèvres dans toutes les boites aux lettres du département.

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Entite : Le Département des Deux-Sèvres
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