Centrale des marchés
Acquisition de petits matériels pour les services départementaux -ACBC. - AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence. Section I : Pouvoir adjudicateur. 1.1) NOM ET ADRESSES: Département ...
Département des Alpes-Maritimes Dtion Maîtrise d'ouvrage routière
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de petits matériels pour les services départementaux -ACBC.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4595338

Date de clôture estimée : 17/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/19)
- AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence.
Section I : Pouvoir adjudicateur.
1.1) NOM ET ADRESSES:
Département des Alpes-Maritimes, Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de ('administration -Direction des finances, de l'achat et de la commande publique -Service des marchés -CADAM 147, bd du Mercantour -BP 3007 -Contact :Tour Jean-Moulin bureau 630, 06201, Nice Cedex 3, F, tél. : (+33) 04 89 04 20 25, mail : marches@departement06.fr, fax : (+33) 04 89 04 29 89, code NUTS : FRL03.
Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur :
1.2) PROCÉDURE CONJOINTE :
1.3) COMMUNICATION :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.e-marches06.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
Par voie électronique à l'adresse : https://www.e-marches06.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
1.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

1.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE:
Services généraux des administrations publiques.
Section II : Objet
11.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ :


11.1.1 ) Intitulé : Acquisition de petits matériels pour les services départementaux -ACBC.
Numéro de référence : 19S0200.
H.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 42650000. Descripteur supplémentaire :
II. 1.3)Type de marché
Fournitures.
11.1.4) Description succincte : Acquisition de petits matériels pour les services départementaux 11.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 600 000 euros.
11.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Mots descripteurs : Matériel de travaux publics.
11.2) DESCRIPTION :
11.2.1) Intitulé : Tronconneuses
débroussailleuses.
Lot no: 1.
11.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 42650000.
Descripteur supplémentaire :
11.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03.
Lieu principal d'exécution :
11.2.4) Description des prestations : Fourniture de tronconneuses débroussailleuses.
11.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
11.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros.
11.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
11.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
11.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
11.2.11) Information sur les options
Options : Non.
11.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
11.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. Identification du projet :
11.2.14) lnformations complémentaires : Montant maximum annuel : 80 000 euros HT
Mots descripteurs : Matériel de travaux publics
11.2) DESCRIPTION
11.2.1) Intitulé : Matériel électroportatif d'atelier.
Lot no: 2.
11.2.2) Code(s) CPV additionnei(s) Code CPV principal : 42652000
Descripteur supplémentaire :
11.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03w
Lieu principal d'exécution :
11.2.4) Description des prestations : Matériel électroportatif d'atelier 11.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'at tribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
11.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros.
11.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
11.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
11.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
11.2.11) Information sur les options
Options : Non.
11.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
11.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. Identification du projet :
11.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 20 000 euros HT
Mots descripteurs : Matériel de travaux publics.
II.2) DESCRIPTION
11.2.1) Intitulé : Matériel d'atelier et de chantier.
Lot no:3.
11.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 43800000.
Descripteur supplémentaire :
11.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03.
Lieu principal d'exécution :
11.2.4) Description des prestations : Matériel d'atelier et de chantier. 11.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- .2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
11.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une période de
12 mois, à compter delà date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
11.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
11.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
11.2.11) Information sur les options
Options : Non.
11.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
11.2.13) lnformation sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non. Identification du projet :
11.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 50 000 euros HT.
Mots descripteurs : Matériel de travaux publics.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique,financier et technique
111.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III. 1.1 ) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : DUME pré-rempli grâce au numéro de siret ou : -Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus auxarticles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique, b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/ minimaux exigé(s) :
III. 1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Liste et description succincte des critères de sélection, indica tion des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/ minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
111.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
111.2.2) Conditions particulières d'exécution :
111.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
111.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée parle dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Section IV : Procédure
IV. 1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte.
IV. 1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur Dans le cas d'accords-cadres -justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV. 1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Non. IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1 ) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17 juin 2019 -15 h 30. IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Francais IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de
la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 juin 2019-9 heures.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Séance non publique.
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention ET Quot;Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicableen cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18, avenue des fleurs, 06000, Nice, F, Tél. : (+33) 04.92.04.13.13, Mail : greffe.ta-nice@juradm.fr, fax : (+33) 04.93.55.78.31.
Vl.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Vl.4.3) Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat-Référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché -Référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative -Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Vl.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 14 mai 2019.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous