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Fourniture de boissons pour la cafétéria de l'Historial et pour les services et manifestations du Conseil général Département de la Vendée Fourniture de boissons pour la cafétéria de l'Historial et pour les services et manifestations du Conseil général Appel d'offres ouvert Nom et ad...
Département de la Vendée 85923 0251344681
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Fourniture de boissons pour la cafétéria de l'Historial et pour les services et manifestations du Conseil général

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Marché public ou privé
Référence du marché : 367196

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (08/02/07)
6719418
Département de la Vendée
Fourniture de boissons pour la cafétéria de l'Historial et pour les services et manifestations du Conseil général
Appel d'offres ouvert
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de la Vendée, service marchés. Correspondant : Carole Frappier, à l'attention de M. le Président, 40, rue du Maréchal-Foch, 85923 La Roche-sur-Yon cedex 9, tél. 02 51 34 49 51, fax 02.51.34.46.81.
Procédure de passation : appel d'offres ouvert.
Objet du marché : fourniture de boissons pour la cafétéria de l'Historial et pour les services et manifestations du Conseil général.
Type de marché de fournitures : achat.
Classification CPV :
Objet principal : 15900000.
Lieu de livraison : à l'adresse indiquée sur chaque bon de commande, dans les limites du département de la Vendée.
Code NUTS : FR515.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Caractéristiques principales :
Marché à bons de commande au sens du Code des marchés publics issu du décret n o 2006-975 du 1 er août 2006.
La consultation a pour objet la fourniture de boissons pour la cafétéria de l'Historial de la Vendée ou pour les services et manifestations du Conseil général de la Vendée.
La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations sont divisées en 6 lots, fractionnés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification au candidat retenu, avec possibilité de reconduction au plus 3 fois pour des périodes équivalentes, sans que la durée totale du marché excède quatre années.
Quantités :
Les montants minimum et maximum annuels fixés dans le cadre de ces marchés sont indiqués ci-dessous.
La quantité exacte de fournitures à livrer sera définie sur chaque bon de commande.
Refus des variantes.
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Présentation des lots :
Lot 01 : vins pour la cafétéria Historial de la Vendée ; minimum annuel : 5 000 euros HT ; maximum annuel : 20 000 euros HT. Classification CPV : objet principal : 15930000.
Lot 02 : autres boissons alcoolisées pour la cafétéria Historial de la Vendée ; minimum annuel : 10 000 euros HT ; maximum annuel : 40 000 euros HT. Classification CPV : objet principal : 15910000. Informations complémentaires :
Objet supplémentaire : 15961000.
Lot 03 : boissons froides non alcoolisées pour la cafétéria Historial de la Vendée ; minimum annuel : 15 000 euros HT ; maximum annuel : 60 000 euros HT. Classification CPV : objet principal : 15980000. Informations complémentaires : Objets supplémentaires : 15981000, 15982100.
Lot 04 : boissons chaudes pour la cafétéria Historial de la Vendée ; minimum annuel : 10 000 euros HT ; maximum annuel : 40 000 euros HT. Classification CPV : objet principal : 15980000. Informations complémentaires : Objets supplémentaires : 15860000, 15982200.
Lot 05 : boissons non alcoolisées pour les services et manifestations du Conseil général de la Vendée (hors boutique et cafétéria Historial, hors boutiques des sites départementaux et hors commande cadeaux) ; minimum annuel : 9 500 euros HT ; maximum annuel : 40 000 euros HT. Classification CPV : objet principal : 15980000.
Lot 06 : boissons alcoolisées (hors vins et vins pétillants) pour les services et manifestations du Conseil général de la Vendée (hors boutiques et cafétéria Historial, hors boutiques des sites départementaux et hors commande cadeaux) ; minimum annuel : 1 500 euros HT ; maximum annuel : 10 000 euros HT. Classification CPV : objet principal : 15910000.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Conditions relatives au marché :
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Financement public : budget général du département (budget principal et budgets annexes).
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur départemental de la Vendée.
Le délai de paiement sera de 45 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 30 jours pour le mandatement par le département et 15 jours pour le paiement par le payeur départemental. Le taux des intérêts moratoires prévus à l'article 98 du Code des marchés publics est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.
Il ne sera pas accordé d'avance.
Unité monétaire utilisée : euro.
Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la candidature : français.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront examinées au regard des niveaux d'expérience et/ou de capacité technique du candidat.
Référence professionnelle et capacité technique, références requises :
_ Une liste de références du candidat, indiquant les montant et durée de chaque contrat pour la fourniture de boissons dans le domaine objet du marché, ainsi que les quantités fournies.
Et/ou
_ La liste de ses moyens techniques et humains.
Référence professionnelle et capacité technique, niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Références : au moins une prestation pertinente et suffisante réalisée au cours des trois dernières années.
Moyens techniques : au minimum 2 camions de livraison/et humains : au minimum 3 employés.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
_ Valeur technique : 60 %.
_ Prix (l'analyse du critère prix sera effectuée sur la base d'une commande-type de boissons) : 35 %.
_ Performance en matière de protection de l'environnement des boissons proposées par le candidat (recyclage des bouteilles et autres contenants, utilisation dans leur composition d'arômes naturels, véhicules de livraison adoptant des mesures environnementales...).
Publications communautaires relatives à la même consultation :
Date d'envoi du présent avis au JOUE : le 1 er février 2007.
Date limite de réception des offres : le 20 mars 2007 à 17 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 07S0043.
Renseignements complémentaires :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vendee.fr.
Les documents contractuels sont disponibles sous deux formes différentes :
_ Voie postale et documents papier.
_ Voie électronique, par téléchargement à partir des sites http://www.vendee.fr/conseil-general/marches-publics/ou https://achats.omnikles.com/cg85/
Une publication intégrale a été effectuée dans le journal officiel de l'Union Européenne paru le 6 février 2007 : annonce n o 2007/S 25-029991.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Vendée. Correspondant : Céline Moreau/Erwan Calonnec (lots 01 à 04), Isabelle Loquet (lots 05 et 06), 40, rue du Maréchal-Foch, 85923 La Roche-sur-Yon cedex 9, tél. 02 51 34 48 48.
Date d'envoi du présent avis : le 6 février 2007.
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