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Spectacle pour l'arbre de Noël du Département de la Loire. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE M. le Président Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne - ...
Département de la Loire 42022
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Spectacle pour l'arbre de Noël du Département de la Loire.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2790273

Date de clôture estimée : 01/06/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/05/17)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
M. le Président
Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne - Cedex 1
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Objet Spectacle pour l'arbre de Noël du Département de la Loire.
Référence17AS-DAJSG-1335-S
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Code NUTSFR715
DESCRIPTIONLa présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 27 et 28 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Spectacle sur le thème du cirque pour l'arbre de Noël des agents du Département de la Loire qui se déroulera au Zénith de Saint-Etienne.
Code CPV principal92340000 - Services relatifs à la danse et aux divertissements
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Le marché prend effet à compter de sa notification et se termine le 21 décembre 2017.
La prestation sera exécutée le 20 décembre 2017.

Conditions relatives au contrat
CautionnementSans objet
Financement- Délai de paiement : 30 jours.
- Avance : sans objet
- Paiement pour solde après admission des prestations
Forme juridiqueL'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Conditions de participation
 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
- La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Capacité économique et financière :
Références requises :
Informations à fournir dans la rubrique F du DC2 : Chiffres d'affaires hors taxe du dernier exercice disponible (chiffre d'affaires global du candidat et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché)

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
Informations à fournir dans les rubriques E, G et H du DC2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique (notée sur 20 points)
40 % : Prix (noté sur 20 points)
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
administratifs
Pôle Ressources - DAJSG - Service de la Commande Publique
Anne-Catherine PANTANELLA
Tél : 04 77 48 43 23

techniques
Pôle Ressources - Direction des Ressources Humaines
Marie-Noëlle JOUVE 04 77 49 94 74 / Pascal PONCE 04 77 49 94 26

Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez :
Service de la commande publique
2, rue Charles de Gaulle
42022 saint etienne Cedex
Tél : 04 77 48 43 23
Offres Remise des offres le 01/06/17 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Par voie postale - Département de la Loire
DAJSG - Service de la Commande publique
2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne Cédex
Dépôt par porteur :
Accueil de l'Hôtel du Département - 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16h00 sauf samedi, dimanches, jours fériés
Renseignements complémentaires
  Voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Envoi le 28/04/17 à la publication
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