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Acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse Organisme : Département de Vaucluse Intitulé : Acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse. ...
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Acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149885

Date de clôture estimée : 28/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/07/14)

Organisme : Département de Vaucluse

Intitulé : Acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse.

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 28/08/2014 à 16 h 00

Description : Département de publication : 84 AVIS DE MARCHE Acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Département de Vaucluse, Rue viala, Contact : à l'attention de Service central des marchés , FR-84909 Avignon cedex 9, Tél : 0432407953, E-mail : servicemarches@cg84.fr , Fax : 0432407949 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.vaucluse.fr Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://cg84.sudest-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Conseil général de vaucluse - direction de la logistique - service véhicules , Rue viala, Contact : à l'attention de Stéphane di mayo, FR-84909 Avignon cedex 9, Tél : 0490161280, E-mail : marches.logistique@cg84.fr , Fax : 0490161289. URL: http://cg84.sudest-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Conseil général de vaucluse - direction des affaires juridiques et du contentieux - service central des marchés (localisation pour un retrait sur place : 35 rue d'annanelle - bât a - 2ème étage avignon), Rue viala, Contact : à l'attention de , FR-84909 Avignon cedex 9, Tél : 0432407956, E-mail : servicemarches@cg84.fr , Fax : 0432407949. URL: http://cg84.sudest-marchespublics.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Conseil général de vaucluse - direction des affaires juridiques et du contentieux - service central des marchés (localisation pour un dépôt sur place : 35 rue d'annanelle - bât a - 2ème étage avignon), Rue viala, Contact : à l'attention de , FR-84909 Avignon cedex 9. URL : http://cg84.sudest-marchespublics.com I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Collectivité territoriale I.3) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures. achat Lieu principal de prestation : Département de vaucluse Code NUTS: FR826 II.1.3) L'avis implique : L'établissement d'un accord-cadre. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du conseil général de vaucluse. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34111200 34111000 34136100 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Options : Oui. Description de ces options : L'option porte sur la possibilité de reconduction II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 Intitulé :Acquisition et maintenance de véhicules de segment b2 ou équivalent 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Acquisition et maintenance de véhicules de segment b2 ou équivalent 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34111200 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 Intitulé :Acquisition et maintenance de véhicules de segment m1 break ou équivalent 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Acquisition et maintenance de véhicules de segment m1 break ou équivalent 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34111000 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 Intitulé :Acquisition et maintenance de véhicules de segment m1 ou équivalent 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Acquisition et maintenance de véhicules de segment m1 ou équivalent 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34111200 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°4 Intitulé :Acquisition et maintenance de véhicules de segment m2 ou équivalent 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Acquisition et maintenance de véhicules de segment m2 ou équivalent 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34111200 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°5 Intitulé :Acquisition et maintenance de véhicules de segment vul 3m3 ou équivalent 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Acquisition et maintenance de véhicules de segment vul 3m3 ou équivalent 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34136100 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En cas d'acceptation par le titulaire d'une avance, celui-ci devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres - budget départemental - nature : 2182 - fonction : 0202 Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (formulaire dc1 recommandé et mis en ligne dans la consultation) portant identification du candidat et éventuellement des membres du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (si dc1 non remis) ; - pouvoir prouvant l'habilitation à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (joindre un justificatif) ; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (imprimé dc2 ou tout moyen de preuve équivalent). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant pour chacune des trois dernières années (imprimé dc2 ou tout moyen de preuve équivalent) : les effectifs moyens annuels du candidat, la liste des références de prestations équivalentes exécutées, la liste du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les candidats peuvent présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service: SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants: Oui. Conditions et mode de paiement : Tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations n° 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22 octobre 2004. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/08/2014 à 16:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 180 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT : Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : - durée des marchés : 1 an à compter de leur notification. - marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum. - une visite sur site est-elle obligatoire ? non Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/07/2014 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères, FR-30941 Nîmes cedex 9, Tél : 0466273700, Fax : 0466362786 VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères, FR-30941 Nîmes cedex 9, Tél : 0466273700, Fax : 0466362786 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 08/07/2014

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