Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
etude d'une maladie touchant la Truite commune sur les territoires du Massif Central et des Pyrénées
Numéro de référence: 2023-135
II.1.2)Code CPV principal90700000 Services relatifs à l'environnement
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
le présent marché porte sur la réalisation des échantillonnages, prélèvements et analyses en vue de l'étude d'une maladie touchant la Truite commune sur les territoires du Massif Central et des Pyrénées
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sur le territoire des Pyrénées : réalisation de pêches électriques, mesures et prélèvements
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:
résultats aux sièges des agences de l'eau Adour Garonne et Loire Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
le lot 1 concerne sur le territoire des Pyrénées, la réalisation de pêches électriques, mesures in situ, prélèvements et dissection, sur poissons, prélèvements, d'eaux, suivi de température, prélèvements d'invertébrés et diatomées et déterminations d'invertébrés et diatomées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique du mémoire appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectée à la réalisation des prestations appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'agence pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du présent marché dans la limite de 30% du montant maximum du lot
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sur le Massif central, réalisation de pêches électriques, mesures in situ et prélèvements
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:
résultats au siège des agences de l'eau Adour Garonne et Loire Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
le lot 2 concerne sur le territoire du Massif Central, la réalisation de pêches électriques, mesures in situ, prélèvements et dissection, sur poissons, prélèvements, d'eaux, suivi de température, prélèvements d'invertébrés et diatomées et déterminations d'invertébrés et diatomées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique du mémoire appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectée à la réalisation des prestations appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'agence pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du présent marché dans la limite de 30% du montant maximum du lot
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de la PCR quantitative pour Tetracapsuloides bryosalmonae
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:
résultats aux sièges des agences de l'eau Adour Garonne et Loire Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
le lot 3 concerne la réalisation de la PCR quantitative pour Tetracapsuloides bryosalmonae
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique du mémoire appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectée à la réalisation des prestations appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'agence pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du présent marché dans la limite de 30% du montant maximum du lot
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation des analyses d'eau pour l'eutrophisation et détermination de la présence de bryozoaire
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:
résultats aux sièges des agences de l'eau Adour Garonne et Loire Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
le lot 4 concerne la réalisation des analyses d'eau pour l'eutrophisation et détermination de la présence de bryozoaire
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique du mémoire appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectée à la réalisation des prestations appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'agence pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du présent marché dans la limite de 30% du montant maximum du lot
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 13/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 14/02/2024
Heure locale: 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
