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69 faucardage, transport, et élimination/valorisation des plantes aquatiques du grand large au profit du Syndicat du canal de Jonage à Decines Charpieu et à Meyzieux 69 faucardage, transport, et élimination/valorisation des plantes aquatiques du grand large au profit du Syndicat du canal de Jonage à Decines Charpieu et à Meyzieux ville : Decines Charpieu co...
Syndicat du canal de Jonage 69151Décines-Charpieu canaljonage@mairie-decines.fr 0472933041
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69 faucardage, transport, et élimination/valorisation des plantes aquatiques du grand large au profit du Syndicat du canal de Jonage à Decines Charpieu et à Meyzieux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675649

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (25/04/13)
13-73279
JOUE (25/04/13)
135809-2013
JOUE (25/04/13)
135863-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
syndicat du canal de Jonage, place Roger Salengro - hotel de Ville B.P. 175 Cedex, à l'attention de M. Michel Buronfosse le président, F-69151 Decines Charpieu. Tél. : (+33) 4 72 93 30 80. E-mail : canaljonage@mairie-decines.fr. Fax : (+33) 4 72 93 30 41.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
faucardage, transport, et élimination/valorisation des plantes aquatiques du grand large.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
faucardage, transport, et élimination/valorisation des plantes aquatiques du grand large. Accord cadre au sens du droit communautaire et marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77312000, 77120000,03313310,90500000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix : 50 %.
2. organisation générale : 50 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-3.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 234-385254 du 05/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20123

Lot n° : 1

Intitulé : FAUCARDAGE, TRANSPORT, ET ÉLIMINATION/VALORISATION DES PLANTES AQUATIQUES DU GRAND LARGE
V.1) Date d'attribution du marché : 11 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Tarvel Biomasse, 90 rue André Citroën, 69740 Genas. E-Mail : accueil@travel.fr. tél. : (+33) 4 78 79 39 39. Fax : (+33) 4 78 79 39 05.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant maximum de 110 000euro(s) (H.T.).
Il a été attribué pour un montant total (H.T.) du bon de commande de simulation de 87 506 €o(s) (H.T.). Il
Est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 11/04/2013, reconductible 3 fois par période d'un an.
Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place: Mairie annexe de Décines, 2-4 rue Marcellin Berthelot, aux jours et heures d'ouverture du Syndicat, soit du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Référence de la publication au B.O.A.M.P. : Avis n°12-232070 BOAMP n°235a annonce n°123 publié le 5/12/2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 235 A, annonce n° 123 du 5 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10 Fax : (+33) 4 78 14 49 37
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin,F-,69003 Lyon, E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr, tél. : (+33) 4 78 14 10 10, Fax : (+33) 4 78 14 49 37
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2013.

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