Centrale des marchés
Marché à bons de commande pour le remplacement des menuiseries extérieures des groupes scolaires Prainet 2 et Sablons (y compris logements) et du gymnase Zola de Décines-Charpieu Description II.1) Marché à bons de commande pour le remplacement des menuiseries extérieures des groupes scolaires Prainet 2 et Sablons (y compris logements) et du gymnase Zola de Décines-Charpieu....
Mairie de Décines-Charpieu 69151Décines-Charpieu marches.publics@mairie-decines.fr 0472933105
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Marché à bons de commande pour le remplacement des menuiseries extérieures des groupes scolaires Prainet 2 et Sablons (y compris logements) et du gymnase Zola de Décines-Charpieu

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944905

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25420-2014
+33 472933046
FRANCE
69151
place Roger Salengro - BP 175
Décines-Charpieu Cedex
M. le maire Jérôme Sturla
Mairie de Décines-Charpieu
+33 472933105
marches.publics@mairie-decines.fr

Adresse(s) internet:

http://www.decines.fr

http://decines.e-marchespublics.com

http://decines.e-marchespublics.com


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Marché à bons de commande pour le remplacement des menuiseries extérieures des groupes scolaires Prainet 2 et Sablons (y compris logements) et du gymnase Zola de Décines-Charpieu.
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Groupe scolaire Prainet 2, 8, avenue Salvador Allende / Groupe scolaire Sablons, 32, avenue Alexandre Godard / Gymnase Zole, 117-119, rue Emile Zola 69150 Décines-Charpieu.
Rhône
FR716


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
200 000 EUR (H.T.) pour la 1ère période,150 000 EUR (H.T.) pour la 1ère année de reconduction et 100 000 EUR (H.T.) pour la 2e année de reconduction. Les travaux seront exécutés conformément au planning d'exécution établi par le maître d'ouvrage, joint à chaque bon de commande. La période de préparation de chantier, d'une durée d'un mois, débute à compter de la date indiquée sur ce bon. Les travaux consistent au remplacement complet d'ensembles: portes, fenêtres et dormants bois avec stores, par des menuiseries pvc ou aluminium avec store et toile screen répondant à la règlementation rt 2012. Il s'agit des menuiseries extérieures des groupes scolaires prainet 2 et sablons (y compris logements) et du gymnase zola à décines. Le bon de commande de simulation liste l'ensemble des menuiseries à remplacer (124 réparties sur les 3 bâtiments). D'autres menuiseries non listées pourront être commandées sur devis, dans la limite du montant maximum du marché.
Marché passé pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014. Il est reconductible 2 fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 3 ans.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Travaux de menuiserie
45421000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La valeur totale HT du marché, reconductions comprises, est inférieure au seuil communautaire pour les marchés de travaux.

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2013 19
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 20.1.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 4
Informations sur les offres
V.2)
Meyzieu
DMF SARL
69330
FRANCE
6 avenue du Docteur Schweitzer
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.5)
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Le marché a été attribué pour un montant total estimatif du bon de commande de simulation de 219 160.14 EUR HT.
Les pièces constitutives du marché 2013 19 sont consultables sur place aux jours et heures d'ouverture de la
mairie annexe 2/4 rue Marcellin Berthelot 69150 Décines, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à
17h00.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) +33 478141010
69003
FRANCE
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex
Tribunal administratif de Lyon
+33 478144937
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) +33 478141010
69003
FRANCE
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex
Tribunal administratif de Lyon
+33 478144937
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 21.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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