Centrale des marchés
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien La consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est allotie en 11 lots, chaq...
Etablissement Français du Sang 69150Décines-Charpieu aura.marches-publics@efs.sante.fr
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Archive

Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

Marché public ou privé
Référence du marché : 6936742

Date de clôture estimée : 30/09/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/22)
22-89669
JOUE (01/07/22)
352612-2022

Département(s) de publication : 69
Annonce No 22-89669
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Etablissement Français du Sang, 111, rue Elisée Reclus, 69150, Décines Charpieu Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 77 59 57 06, Courriel : aura.marches-publics@efs.sante.fr, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.dondusang.net
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056247&orgAcronyme=h8j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056247&orgAcronyme=h8j
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Numéro de référence : 2021EFS_AURA270
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39224300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est allotie en 11 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public, conformément aux dispositions des articles L.2113-10 et R.2113-1 à R.2113-3 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 12 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) définit comme indiqué dans le Règlement de la Consultation. Pour les lots no3 et no4, il sera effectué un prorata temporis pour le 1ère période d'exécution.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Savon doux avec pompe doseuse ou système équivalent (Prêt à l'emploi)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot composé de deux postes et un troisième poste, en PSE.Le montant maximum pour 12 mois est de 8 641 euro(s)HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o Poste 1 : 5 flacons d'environ 500 ml
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La présente consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot no1. Cette dernière est facultative. Le soumissionnaire pourra proposer un support mural adapté aux flacons pompe du lot no1
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de nettoyage et de désinfection des surfaces alimentaires et dispositifs médicaux de Classe I
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24455000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot composé de trois postes.Le montant maximum pour 12 mois est de 21 973 euro(s)HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o Poste 1 : 4 flacons pulvérisateur d'environ 1 litreo Poste 2 : 2 flacons pulvérisateur d'environ 1 litreo Poste 3 : 2 flacons pulvérisateur d'environ 1 litre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de nettoyage des zones à atmosphère contrôlée classe A et B
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24455000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot composé de quatre postes.Le montant maximum pour 12 mois est de 18 481 euro(s) HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o Poste 1 : 3 sprays inférieur ou égale à 1 litreo Poste 2 : 3 sprays inférieur ou égale à 1 litreo Poste 3 : 3 sprays inférieur ou égale à 1 litreo Poste 4 : 3 sprays inférieur ou égale à 1 litre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er août 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage sols et murs
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24455000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot ne comporte aucun poste.Le montant maximum pour 12 mois est de 1 056 euro(s) HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o 4 sachets dose
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er août 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Essuyages stériles pour atmosphère contrôlée
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot ne comporte aucun poste.Le montant maximum pour 12 mois est de 140 927 euro(s) HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o 3 sachets
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Crème hydratante protectrice pour les mains
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33741000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot ne comporte aucun poste.Le montant maximum pour 12 mois est de 1 436 euro(s) HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o 5 tubes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bandeau de lavage microfibre
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot ne comporte aucun poste.Le montant maximum pour 12 mois est de 9 009 euro(s) HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o 3 bandeaux
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'hygiène et d'entretien diverses (poste 1 à 16)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot composé de seize postes.Le montant maximum pour 12 mois est de 27 457 euro(s) HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Elle sera évaluée par rapport aux fiches techniques et aux FDS. / Pondération : 50
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sacs poubelles
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot composé de huit postes.Le montant maximum pour 12 mois est de 8 990 euro(s) HT.Les échantillons sont gratuits, ils ne seront pas restitués. Pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché.Les fournisseurs actuels de l'E.F.S. Auvergne-Rhône-Alpes doivent obligatoirement remettre des échantillons, même s'ils proposent les mêmes produits que ceux actuellement utilisés.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :o à minima 5 sacs accrochés les uns aux autres ou 1 rouleau pour chacun des postes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Ce critère sera apprécié au regard des sous critère suivants : - Composition de la FDS ou à défaut de la fiche technique. 30 % - Notation des essais 30% / Pondération : 60
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits pour lave-vaisselle de laboratoire
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39831210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot composé de trois postes.Le montant maximum pour 12 mois est de 346 euro(s) HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Elle sera évaluée par rapport aux fiches techniques et aux FDS. / Pondération : 50
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sac vomitoire
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Site de Saint Etienne - Site de Décines - Site de Metz-Tessy
II.2.4)Description des prestations : Lot ne comporte aucun poste.Le montant maximum pour 12 mois est de 1 395 euro(s) HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Elle sera évaluée par rapport aux fiches techniques et aux FDS. / Pondération : 50
Coût :
     1. Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes du lot, des prix unitaire HT ((c'est-à-dire " le ml ", " le litre ", " la tablette ", " la lavette ", " le disque ", " la frange ", " / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public prend effet à compter du 1er mars 2023 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée allant jusqu'au 28 février 2024. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions:Les formulaires type Dc1 et Dc2, dûment rempli. Le cas échéant, en cas de groupement, il sera fourni un Dc1 unique pour tous les membres dudit groupement. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 septembre 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 8 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 septembre 2022 - 14:00 Lieu : Saint-Etienne
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché sera renouvelé à l'échéance.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marchespublics.gouv.frIl est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante:http://www.marches-publics.gouv.frLe guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres, sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation.le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme.les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres.les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'e.f.s. Est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191- 15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R.2191-11, R.2191-12, R.2191-14 et R.2191-19 du code de la commande publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 juin 2022
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