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Acquisition, installation et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges publics du département de la Drôme Etablissement : DÉPARTEMENT DRÔME- DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT M. Didier Guillaume - Président du Conseil Général 26 avenue du Président Herriot 26026 Valence - 9 Tél : 04 75 79 26 26 ...
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Acquisition, installation et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges publics du département de la Drôme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741925

Date de clôture estimée : 07/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/06/13)

Etablissement : DÉPARTEMENT DRÔME- DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT M. Didier Guillaume - Président du Conseil Général 26 avenue du Président Herriot 26026 Valence - 9 Tél : 04 75 79 26 26

Objet : Acquisition, installation et mise en service de matériels de cuisine pour les collèges publics du département de la Drôme.

Référence : restcoll2013

Nature : Fournitures

Mode : Procédure adaptée

Durée :

Description :

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : oui

Quantité ou étendue : Collèges publics du Département de la Drôme

Cautionnement : sans objet

Financement : Fonds propres - Virement administratif dans un délai de 30 jours

Forme juridique : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marchéIl est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements- en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions :

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics - Lettre de candidature DC 1 Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Recours :

Offres : Remise des offres le 07/08/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Département de la Drôme Florence Chanal Souteyrand Direction des affaires juridiques Service courrier 26026 - VALENCE 9 Tél : 04 81 66 88 23

Renseignements Complémentaires : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Département de la Drôme P.JOHANIS Direction enseignement 26 avenue du Président Herriot 26026 Valence Cedex 09 Tél : 04 75 79 27 85 - Fax : 04 75 79 27 36 pjohanis@ladrome.fr

Recours :

Date de publication : 26/06/13

Liste des lots : N° 1 Sauteuse polyvalente gaz à racleur pour le collège J.MONNET de Bourg-de-Péage 39711200 N° 2 Lave-batterie pour le collège H.BARBUSSE de Buis-les-Baronnies 39713100 N° 3 Lave-batterie pour le collège D.FAUCHER de Loriol 39713100 N° 4 Lave-batterie pour la CITE SCOLAIRE du DIOIS à Die 39713100

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