A proximité de Mont-Saint-Aignan 76130 Seine Maritime
Acheteur : Université de Rouen Normandie
1 Rue Thomas Becket
76130 Mont Saint Aignan
Tel : 02 35 14 70 06
Secteurs d'activité
Véhicules de transport de patients.

Fourniture et aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/07/2025
JOUE - 436877-2025
436877-2025 - Résultats
France – Véhicules de transport de patients – Fourniture et aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Rouen Normandie
Adresse électroniquemarchepublic@univ-rouen.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus
DescriptionFourniture et l'aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus. Le doctobus permettra d'effectuer des surveillances médicales dans les écoles de la Seine Maritime. Le marché comprend globalement : La fourniture du camping-car, Les opérations et les frais de dédouanement éventuels (DDP), La livraison sur site du camping-car, L'aménagement du camping-car en doctobus avec l'équipement adapté, Le flockage du doctobus à l'extérieur du véhicule, La fourniture de la documentation en langue française, La garantie légale de conformité de 2 ans des prestations, La garantie commerciale minimum d'un an des prestations (pièces, main d'oeuvre, déplacements sur site), Les prestations d'homologation et les frais qui en résultent le cas échéant. Il s'agira de l'achat d'un "doctobus" aménagé (matériel neuf).
Identifiant de la procédure187d74e9-d1a6-4f06-929a-1e63fbad2253
Avis précédent9871ec18-6de8-4d6e-94e4-3ba6afe7a044-01
Identifiant interne2025-67
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de l'Université, Place Emile Blondel  
VilleMont-Saint-Aignan
Code postal76130
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus
DescriptionFourniture et l'aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus.
Identifiant interne2025-67
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114122 Véhicules de transport de patients
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de l'Université, Place Emile Blondel  
VilleMont-Saint-Aignan
Code postal76130
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché prendra effet à la date de sa notification. Il est conclu pour la durée d'exécution des prestations.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLa valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir Règlement de la Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marchéUniversité de Rouen Normandie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis164 467,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTIB
Offre
Identifiant de l’offreTIB
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-67
Date à laquelle le lauréat a été choisi20/06/2025
Date de conclusion du marché26/06/2025
Organisation qui signe le marchéUniversité de Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUniversité de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement19761904200017
Adresse postale1 rue Thomas Becket
VilleMont-Saint-Aignan
Code postal76130
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchepublic@univ-rouen.fr
Téléphone02 35 14 70 06
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTIB
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77B0047
Adresse postale29 rue de Saint-Rémy Zone Industrielle
VilleBREZOLLES
Code postal28270
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Adresse électroniquesas.tib@tib.fr
Téléphone02 37 48 41 15
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement177600053000
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielCCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement13002928300012
Adresse postaleImmeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscfc6c673-477a-49ea-8457-ff1b97b52d38  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/07/2025 09:39:33 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis436877-2025
Numéro de publication au JO S126/2025
Date de publication04/07/2025