Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge et monte handicapés de la CNMSS
Numéro de référence: 23015-033
II.1.2)Code CPV principal50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
l'Objet du présent marché est l'entretien, dépannage et réparation des ascenseurs, des ascenseurs de charge, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite des sites de Toulon, La Garde et de l'antenne de la CNMSS à Paris
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maintenance des ascenseurs des sites de Toulon et de la Garde de la CNMSS
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42419510 Pièces pour ascenseurs
42416100 Ascenseurs
42416120 Monte-charges
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
entretien, dépannage et réparation des ascenseurs, des ascenseurs de charge, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite au plus trois fois, pour la même durée, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maintenance de l?ascenseur du site de Paris
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42419510 Pièces pour ascenseurs
42416100 Ascenseurs
42416120 Monte-charges
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
entretien, dépannage et réparation des ascenseurs, des ascenseurs de charge, des monte-charges et des élévateurs pour personnes à mobilité réduite
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible de manière tacite au plus trois fois, pour la même durée, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 04/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 04/07/2023
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en référence à l'article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (Cja), et un référé contractuel en référence à l'article L.551-13 et suivants du CJA
VI.5)Date d’envoi du présent avis:24/05/2023
