Avis de marché - Avis n° 26-73343 du 22/07/2026
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-73343
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Régie des Transports du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 49339767300010
Ville : Danjoutin
Code postal : 90400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Yannick Monnier
Numéro de téléphone du contact : +33 384586666
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 21/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet principal la fourniture de carburant GPLc, tel que décrit dans le présent CCP
Code CPV principal - Descripteur principal : 09133000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché inclut également la maintenance préventive (opérations de maintenance et de contrôle effectuées chaque année pour s'assurer du bon fonctionnement de la station) et réglementaire (notamment contrôle périodique de l'ensemble de l'installation et requalification de la cuve à l'été 2027) dont le coût devra être inclus dans son prix de carburant
Lieu principal d'exécution du marché : Rue des trois réseaux 90400 - Danjoutin
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
