A proximité de Danjoutin 90400 Territoire De Belfort
Acheteur : Régie des Transports du Territoire de Belfort
Rue des Trois Réseaux
90400 Danjoutin
Tel : 0384586666
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 23/03/2026  
Secteurs d'activité
Carburant diesel.

Fourniture de carburant HVO (XTL)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2026
JOUE - 95369-2026
95369-2026 - Mise en concurrence
France – Carburant diesel – Fourniture de carburant HVO (XTL)
OJ S 28/2026 10/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie des Transports du Territoire de Belfort
Adresse électroniqueymonnier@rttb.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de carburant HVO (XTL)
DescriptionLa présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Identifiant de la procédure49ce2178-aab1-4213-8492-db2ad7d60eb9
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue des trois réseaux  
VilleDanjoutin
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe parc de véhicules bus de la Rttb fonctionnant au Hvo comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et quelques véhicules légers (fourgons, fourgonnettes, véhicules sociétés, berlines). Ce parc est susceptible d'évoluer en cours de contrat au vu des achats de matériels prévisionnels. Consommation annuelle estimée des 35 autobus en exploitation quotidienne : 1 01600 000 litres. Le marché est exécuté au dépôt de la régie des Transports du Territoire de Belfort
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de carburant HVO (XTL)
DescriptionLa présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Identifiant interneF-PF-1776787
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue des trois réseaux  
VilleDanjoutin
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible tacitement, pour une durée de 12 mois sauf dénonciation par la Rttb. Le titulaire ne peut s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratcf DCE
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financiercf Dce
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie des Transports du Territoire de Belfort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement076219DB-B365-C4D1-BF453A48869CF373
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielRégie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement1296
Adresse postaleRue des Trois Réseaux
VilleDanjoutin
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMonnier Yannick
Adresse électroniqueymonnier@rttb.fr
Téléphone0384586666
Télécopieur0384586669
Adresse internethttp://www.rttb.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.rttb.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielRégie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement076219F9-D03D-B83C-9D2B4BCB7E936CEC
Adresse postaleRue des trois réseaux
VilleDanjoutin
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactM. Yannick Monnier
Adresse électroniqueymonnier@rttb.fr
Téléphone0384586666
Télécopieur0384586669
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement07621A08-ED41-E3D6-DE793EC2AFB64F48
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement07621A19-950F-5F0D-4751DC750785A964
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfd035b9c-d141-4893-86cd-cb6ce06fa82e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis06/02/2026 18:11:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis95369-2026
Numéro de publication au JO S28/2026
Date de publication10/02/2026