1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes du Bonnevalais
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Relance lot n°2 : Equipements - Travaux d'interconnexion et d'alimentation en eau potable - OP9 - La Riffaudière - Sonville
Description: Il s'agit de la relance du lot n°2 : Equipements qui n'a eu aucune offre lors du 1er appel d'offres. Le lot n°1 a déjà été attribué. Le lot n°2 comprend la réhabilitation du réservoir de Sonville à Dangeau, l'abandon du forage existant et la fourniture et la pose des tous les équipements dont débitmètre dans la chambre de comptage y compris le data logger autonome pour le renvoi des données via le système Modbus vers la télégestion
Identifiant de la procédure: 4e971b92-a887-4954-9be9-71c270912288
Identifiant interne: T-PF-1453152
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232154 Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232154 Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipements
Description: Equipements
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232154 Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232154 Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOUSSE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: JOUSSE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 82 308,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024ccb23
Titre: Equipements
Date de conclusion du marché: 19/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes du Bonnevalais
Numéro d’enregistrement: 24285246500010
Adresse postale: 19 rue Saint Roch
Ville: Bonneval
Code postal: 28800
Pays: France
Point de contact: BILLARD Joël
Téléphone: 0237474773
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 581114
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JOUSSE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Imp Le Meslier
Ville: Parigne-Sur-Braye
Code postal: 53100
Pays: France
Téléphone: (33)243049021
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cebbe476-eae6-4f31-8348-6f0fe593ce53 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2024 17:10:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 530442-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024
