1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Dammarie lès lys
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de végétaux et matériel végétal
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant de la procédure: 72d60273-e963-40b0-943e-0fa4c465a351
Identifiant interne: 2025-10
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour les éléments de la candidature et de l'offre, se référencer à l'article 5 du règlement de la consultation. Pour le jugement des candidatures et des offres, se référer à l'article 7 du règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture des arbres et conifères
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne: 2024-25-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Dammarie lès lys
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture des arbustes
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne: 2025-10-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Dammarie lès lys
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture des bulbes à fleurs
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne: 2025-10-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Dammarie lès lys
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Fourniture des plantes annuelles, bisanuelles, des vivaces et la mise en culture de jardinières
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne: 2025-10-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Dammarie lès lys
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Fourniture de sapins de Noël
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne: 2025-10-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298910 Arbre de Noël
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Dammarie lès lys
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Fourniture de tapis de fleurs
Description: La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne: 2025-10-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Dammarie lès lys
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Dammarie lès lys
Numéro d’enregistrement: 21770152300011
Adresse postale: 26 rue du général de gaulle
Ville: Dammarie lès lys
Code postal: 77190
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164874448
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9230bcbe-2ef4-4954-b490-92521e4e96c3 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2025 15:30:32 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 239321-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
