1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès Arras Pays d'Artois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de billets d'avion et d'hébergement en Nouvelle-Zélande et aux Iles Cook
Description: Achat de billets d'avion et d'hébergement en Nouvelle-Zélande et aux Iles Cook Type et forme de contrat de l''accord-cadre mono-attributaire marché subséquent sans minimum avec maximum de 500 000 euros HT
Identifiant de la procédure: c08475c3-09f3-4303-a552-6f76a3eaaa88
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de billets d'avion et d'hébergement en Nouvelle-Zélande et aux Iles Cook
Description: L'objet de la consultation concerne le choix d'une agence de voyages pour la réservation de séjours en Nouvelle-Zélande et aux Iles Cook, l'émission de titres de transports ferroviaires, aériens ou maritimes, nationaux ou internationaux et la réservation d'hébergements ; assurances comprises. Ce déplacement professionnel concerne plus ou moins 6 personnes. Tout est pris en charge par la SPL Office de Tourisme Arras Pays d'Artois. L'agence de voyages pourra proposer d'autres services liés au transport de personnes.
Identifiant interne: AO 2024-007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RECOURS PRE-CONTRACTUEL 11 JOURS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès Arras Pays d'Artois
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès Arras Pays d'Artois
Numéro d’enregistrement: 82746168200029
Ville: ARRAS
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321512380
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f5b5fb3f-76eb-4f82-8cd0-a1188f0d50bf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 14:12:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 707363-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024
