1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Arras
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ORGANISATION DE CLASSES DECOUVERTES ET DE SEJOURS DE VACANCES EN GROUPEMENT AVEC LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Description: ORGANISATION DE CLASSES DECOUVERTES ET DE SEJOURS DE VACANCES EN GROUPEMENT AVEC LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ARRAS
Identifiant de la procédure: 2aae92df-6d06-4d7d-a0fa-a53a95c5d104
Identifiant interne: 2024S0001
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée en application de l'article L2123-1 2° et R2123-1-3° du code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 702 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Cette période démarre à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 août 2025. Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois au premier septembre de chaque année scolaire. La date d'échéance finale est donc fixée au 31 août 2027. Les périodes de reconduction du marché sont les suivantes : -du 1er septembre 2025 au 31 août 2026 -du 1er septembre 2026 au 31 août 2027. Critères de jugement des propositions : - Prix (pondération : 60 %). - Valeur technique (pondération : 40 %).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: classes à dominante sportive (sports d'hiver, sports nautiques, équitation, cirque, escalade, spéléologie)
Description: classes à dominante sportive (sports d'hiver, sports nautiques, équitation, cirque, escalade, spéléologie)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: classes à dominante environnementale (développement durable (la biodiversité, la gestion des déchets, les énergies renouvelables ou nouvelles), la découverte du milieu marin, la découverte du milieu montagnard))
Description: classes à dominante environnementale (développement durable (la biodiversité, la gestion des déchets, les énergies renouvelables ou nouvelles), la découverte du milieu marin, la découverte du milieu montagnard))
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: classes à dominante Patrimoine (la préhistoire, l'Histoire, l'Architecture, les richesses de nos régions.-
Description: classes à dominante Patrimoine (la préhistoire, l'Histoire, l'Architecture, les richesses de nos régions.-
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: classes à dominante sciences, arts et culture (musique, théâtre, cinéma, lecture/écriture, arts visuels, multimédia, astronomie)
Description: classes à dominante sciences, arts et culture (musique, théâtre, cinéma, lecture/écriture, arts visuels, multimédia, astronomie)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: classes à dominante citoyenneté et numérique (apprendre à vivre ensemble, la démocratie locale, le secourisme, la sécurité routière, les nouveaux systèmes de communication, )
Description: classes à dominante citoyenneté et numérique (apprendre à vivre ensemble, la démocratie locale, le secourisme, la sécurité routière, les nouveaux systèmes de communication, )
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: classes à dominante linguistique (apprentissage et perfectionnement de l'anglais à travers une approche ludique)
Description: classes à dominante linguistique (apprentissage et perfectionnement de l'anglais à travers une approche ludique)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Séjours de vacances d'hiver, Séjours nature et sports d'hiver
Description: Séjours de vacances d'hiver, Séjours nature et sports d'hiver
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 148 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Séjours de vacances- Séjours été (en France ou à l'étranger) séjour linguistique ou séjour aventure
Description: Séjours de vacances- Séjours été (en France ou à l'étranger) séjour linguistique ou séjour aventure
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 148 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: une copie de l'agrément du centre par l'inspecteur de l'Education nationale ou du SDJES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie Arras
Numéro d’enregistrement: 21620041000019
Adresse postale: 6,place Guy Mollet
Ville: Arras
Code postal: 62000
Pays: France
Point de contact: Lien direct aux documents de la consultation : http://arras.fr
Téléphone: +33321506931
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: 59014
Code postal: Lille
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b835eeb3-ed16-46e2-b091-befcff3ea0cf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 15:29:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 426202-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
