A proximité de Dainville 62000 Pas De Calais
Acheteur : EPDAHAA
1 rue de l'Abbé Halluin
62031 Arras Cedex
Tel : 03 21 23 15 15
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/05/2024  
21 Lots
Lot 1
Circuit 1 - IME LES SAULES - RANG DU FLIERS
Lot 2
Circuit 2 - IME ISBERGUES
Lot 3
Circuit 3 - IME ISBERGUES
Lot 4
Circuit 4 - IME ISBERGUES
Lot 5
Circuit 5 - IME ISBERGUES
Lot 6
Circuit 6 - IME ISBERGUES
Lot 7
Circuit 7 - IME ISBERGUES
Lot 8
Circuit 8 - IME ISBERGUES
Lot 9
Circuit 9 - IME SANT OMER
Lot 10
Circuit 10 - IME SANT OMER
Lot 11
Circuit 11 - IME SANT OMER
Lot 12
Circuit 12 - IME SANT OMER
Lot 13
Circuit 13 - IME SANT OMER
Lot 14
Circuit 14 - SAJ ISBERGUES
Lot 15
Circuit 15 - IME CALAIS
Lot 16
Circuit 16 - IME CALAIS
Lot 17
Circuit 17 - IME CALAIS
Lot 18
Circuit 18 - IME CALAIS
Lot 19
Circuit 19 - IME BREBIERES
Lot 20
Circuit 20 - IME RIENCOURT
Lot 21
Circuit 21 - IME BREBIERES ( au moyen d'un véhicule électrique)
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents et Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2024
JOUE - 220900-2024
220900-2024 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents et Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
OJ S 74/2024 15/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPDAHAA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents et Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
Description: Services réguliers de transports routiers des usagers (Enfants, Adolescents et Adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'E.P.D.A.H.A.A. situés dans le 62
Identifiant de la procédure: b81e94ff-8ba7-4ae3-92d5-96dd9bb738ea
Identifiant interne: AO 2024-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 025 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 025 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Circuit 1 - IME LES SAULES - RANG DU FLIERS
Description: Circuit 1 - IME LES SAULES - RANG DU FLIERS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 RUE BROQUET BP 7 
Ville: RANG DU FLIERS
Code postal: 62180
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 308 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Circuit 1 - IME LES SAULES - RANG DU FLIERS
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Circuit 2 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 2 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette bp 57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 154 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Circuit 3 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 3 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP 57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 303 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Circuit 4 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 4 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP 57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 290 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Circuit 5 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 5 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette bp57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 390 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Circuit 6 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 6 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 299 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Circuit 7 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 7 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise de Berguette BP 57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 197 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Circuit 8 - IME ISBERGUES
Description: Circuit 8 - IME ISBERGUES
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue de l'Eglise BP 57 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Circuit 9 - IME SANT OMER
Description: Circuit 9 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307 
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 103 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Circuit 10 - IME SANT OMER
Description: Circuit 10 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307 
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Circuit 11 - IME SANT OMER
Description: Circuit 11 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307 
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 113 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Circuit 12 - IME SANT OMER
Description: Circuit 12 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307 
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Circuit 13 - IME SANT OMER
Description: Circuit 13 - IME SAINT OMER
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue Charles Jonnart BP 10307 
Ville: SAINT OMER
Code postal: 62505
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des presttions
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Circuit 14 - SAJ ISBERGUES
Description: Circuit 14 - SAJ ISBERGUES
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 94 Rue Roger Salengro BP 37 
Ville: ISBERGUES
Code postal: 62330
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Circuit 15 - IME CALAIS
Description: Circuit 15- IME CALAIS
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Phalsbourg CS30303 
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Circuit 16 - IME CALAIS
Description: Circuit 16 - IME CALAIS
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue de Phalsbourg CS 30303 
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 249 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Circuit 17 - IME CALAIS
Description: Circuit 17 - IME CALAIS
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue de Phalsbourg CS 30303 
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 294 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Circuit 18 - IME CALAIS
Description: Circuit 18 - IME CALAIS
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue de Phalsbourg CS 30303 
Ville: CALAIS
Code postal: 62102
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 113 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Circuit 19 - IME BREBIERES
Description: Circuit 19 - IME BREBIERES
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Chemin du Bois des Caures BP 5 
Ville: BREBIERES
Code postal: 62117
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 81 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Circuit 20 - IME RIENCOURT
Description: Circuit 20 - IME RIENCOURT
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 207 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Circuit 21 - IME BREBIERES ( au moyen d'un véhicule électrique)
Description: Circuit 21 - IME BREBIERES
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 Chemin des Bois des Caures BP 5 
Ville: BREBIERES
Code postal: 62117
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 163 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 53

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 42

Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis en oeuvre
Description: critères et sous critères définis dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://epdahaa.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPDAHAA
Numéro d’enregistrement: 20004716500010
Adresse postale: 1 rue de l'abbé halluin  
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: c.bracq@epdahaa.fr
Téléphone: +33 321238188
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039 
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d1075247-3d43-4230-81dc-8c11c5232404 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 08:40:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 220900-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024