A proximité de Dainville 62000 Pas De Calais
Acheteur : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Rue Ferdinand Buisson
62000 Arras
Tel : 0321216731
Secteurs d'activité
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2026
JOUE - 772468-2026
772468-2026 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238
OJ S 216/2026 06/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Adresse électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238
Description: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras)
Identifiant de la procédure: ddf81bd5-4240-41a1-9eb9-6e653d725755
Identifiant interne: 202662A0867
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, le montant du marché correspond au montant maximum de l'accord-cadre toutes reconductions comprises. Le marché a été attribué à un groupement d'entreprises
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238
Description: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras)
Identifiant interne: F-PF-1830088
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département du Pas-de-Calais - Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier - Rue Eiffel  
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/08/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 388923-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution jugés sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Coût jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ainsi qu'aux pourcentages de remise appliqués au barème manufacturier dans la grille de remises
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Pas-de-Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société Lilloise de Services et de Distribution de pièces de rechange
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202662a086700200-1
Titre: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société Arrageoise de Commerce Automobile
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202662a086700200-2
Titre: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Société Arrageoise de Commerce Automobile
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202662a086700200-3
Titre: Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 872042C6-C31B-6099-A88A2371E38B7475
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement: 63128
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Département du Pas de Calais
Adresse électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone: 0321216731
Adresse internet: https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur: https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement: 2117255
Adresse postale: 126 rue d'Amiens
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Adresse électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone: 0321216731
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 8720430A-0791-0809-15F754B3A88744B9
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 8720431A-9263-E22B-93D6D5D4CB217FCE
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Société Lilloise de Services et de Distribution de pièces de rechange
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1830088-1-0-1
Adresse postale: 16 rue Marcel Dassault
Ville: Templemars
Code postal: 59175
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: david.lemaitre@stellantis.com
Téléphone: 0328161275
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Société Arrageoise de Commerce Automobile
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1830088-1-0-2
Adresse postale: 75 rue de Cambrai
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: emd@saca-auto.fr
Téléphone: 0321732626
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Société Arrageoise de Commerce Automobile
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1830088-1-0-3
Adresse postale: emd.saca-auto.fr
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321150000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3d3ab3f-ff7b-4f1e-8954-4ae13edca573  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2026 16:10:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 772468-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026