A proximité de Dainville 62000 Pas De Calais
Acheteur : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Rue Ferdinand Buisson
62000 Arras
Tel : 0321216731
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 10/06/2025  
5 Lots
Lot 1
Acquisition de vaccins contre le méningocoque de groupe B
Lot 2
Acquisition de vaccins contre le méningocoques de groupe A, C, W, Y
Lot 3
Acquisition de vaccins DTPC Haemophilus Hépatite B nourrissons
Lot 4
Acquisition de vaccins rougeole, oreillons, rubéole (ROR)
Lot 5
Acquisition de vaccins contre le rotavirus
Secteurs d'activité
Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole).
Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos.
Vaccins.

Acquisition et livraison de vaccins pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 298080-2025
298080-2025 - Mise en concurrence
France – Vaccins – Acquisition et livraison de vaccins pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental du Pas-de-Calais
Adresse électroniquedacp.secretariat@pasdecalais.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition et livraison de vaccins pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais
DescriptionAcquisition et livraison de vaccins pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais
Identifiant de la procédure1606001f-f876-4263-85ea-0505731f4883
Identifiant interne202562A0267
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Pas-de-Calais  
VilleArras
Code postal62018
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA432 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de vaccins contre le méningocoque de groupe B
DescriptionAcquisition de vaccins contre le méningocoque de groupe B
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Pas-de-Calais  
VilleArras
Code postal62018
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée globale du contrat : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour tous les lots, elle est fixée à 12 mois compter de la date de notification. Montants euro(s) Ht par période : sans montant minimum - montant maximum par période : 35 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : Dc1 ou lettre de candidature, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : Dc2 - Déclaration du candidat, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration de sous traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/06/2025 09:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreAcquisition de vaccins contre le méningocoques de groupe A, C, W, Y
DescriptionAcquisition de vaccins contre le méningocoques de groupe A, C, W, Y
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Pas-de-Calais  
VilleArras
Code postal62018
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée globale du contrat : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour tous les lots, elle est fixée à 12 mois compter de la date de notification. Montants euro(s) Ht par période : Sans montant minimum - Montant maximum par période : 25 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : Dc1 ou lettre de candidature, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : Dc2 - Déclaration du candidat, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration de sous traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/06/2025 09:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreAcquisition de vaccins DTPC Haemophilus Hépatite B nourrissons
DescriptionAcquisition de vaccins DTPC Haemophilus Hépatite B nourrissons
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651610 Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Pas-de-Calais  
VilleArras
Code postal62018
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée globale du contrat : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour tous les lots, elle est fixée à 12 mois compter de la date de notification. Montants euro(s) Ht par période : Sans montant minimum - Montant maximum par période : 30 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : Dc1 ou lettre de candidature, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : Dc2 - Déclaration du candidat, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration de sous traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/06/2025 09:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreAcquisition de vaccins rougeole, oreillons, rubéole (ROR)
DescriptionAcquisition de vaccins ROR
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651640 Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Pas-de-Calais  
VilleArras
Code postal62018
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée globale du contrat : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour tous les lots, elle est fixée à 12 mois compter de la date de notification. Montants euro(s) Ht par période : Sans montant minimum - Montant maximum par période : 10 000 euro(s) Ht
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : Dc1 ou lettre de candidature, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : Dc2 - Déclaration du candidat, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration de sous traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/06/2025 09:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreAcquisition de vaccins contre le rotavirus
DescriptionAcquisition de vaccins contre le rotavirus
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDépartement du Pas-de-Calais  
VilleArras
Code postal62018
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée globale du contrat : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour tous les lots, elle est fixée à 12 mois compter de la date de notification. Montants euro(s) Ht par période : Sans montant minimum - Montant maximum euro(s) Ht par période : 8 000.00
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : Dc1 ou lettre de candidature, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : Dc2 - Déclaration du candidat, dernière version en vigueur Autres exigences économiques ou financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration de sous traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/06/2025 09:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementACAD17E5-BA04-56FB-80DFF05C11312B3C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielConseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement63128
Adresse postaleRue Ferdinand Buisson
VilleArras
Code postal62000
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Point de contactDépartement du Pas de Calais
Adresse électroniquedacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone0321216731
Adresse internethttps://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL 62
Numéro d’enregistrementACAD1804-0273-C347-449B5CFD4576AB37
Adresse postaleRue Ferdinand Buisson
VilleArras
Code postal62000
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquedacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone0321216731
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrementACAD1814-03B2-50F7-2C97F4E8E9FF89B2
Adresse postale5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrementACAD1825-E0BF-2D99-BBB482DECB9BCFCD
Adresse postale5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis90135bca-6689-4864-a0bb-9f8214a99ccf  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2025 15:10:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis298080-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025