Avis de marché, National
Publié le : 27/05/2026
Procédure adaptée ouverte
Commune de DERVAL
La Ville de Derval procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots : LOT N° 1. Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " 66515200-5
LOT N° 2. Assurance " Responsabilité et risques annexes " 66516000-0
LOT N° 3. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " 66514110-0
LOT N° 4. Assurance " Protection juridique des personnes physiques " 66513100-0
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : La Ville de Derval procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots : LOT N° 1. Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " 66515200-5
LOT N° 2. Assurance " Responsabilité et risques annexes " 66516000-0
LOT N° 3. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " 66514110-0
LOT N° 4. Assurance " Protection juridique des personnes physiques " 66513100-0
Code CPV principal : 66518000-4
Type de marché : Services
Consultation à tranches : Non défini.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : Non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : Oui.
Description du lot : Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " 66515200-5
Description du lot : Assurance " Responsabilité et risques annexes " 66516000-0
Description du lot : Assurance " Flotte automobile et risques annexes " 66514110-0
Description du lot : Assurance " Protection juridique des personnes physiques " 66513100-0
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non défini.
