1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LE GRAND NARBONNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BAGES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BIZE MINERVOIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE FLEURY D'AUDE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE CUXAC D'AUDE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE VINASSAN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE NARBONNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER POUR LA CA DU GRAND NARBONNE ET CERTAINES COMMUNES MEMBRES
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: ae7249d2-b318-4bed-be53-d4924b3b404f
Identifiant interne: GN25C07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du Grand Narbonne
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 110 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER ERGONOMIQUE
Description: MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER ERGONOMIQUE<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du Grand Narbonne
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 456 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MOBILIER SCOLAIRE
Description: MOBILIER SCOLAIRE&lt;br/&gt;
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du Grand Narbonne
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 382 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MOBILIER DE REEMPLOI
Description: MOBILIER DE REEMPLOI&lt;br/&gt;
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39151000 Mobilier divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du Grand Narbonne
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 272 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AC6AF558-0205-4DA0-9C89BC7691479CB2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement: 65144
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100
Ville: Narbonne
Code postal: 11785
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Téléphone: 0468281745
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement: AC6AF59F-E18F-7371-5A5B8859DC5636A0
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral
Ville: Narbonne
Code postal: 11785
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468581745
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: AC6AF5C8-D0C8-84A0-C1E8A9ED57CDC019
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: AC6AF5E8-DB68-17AF-75A2A756872BFDB3
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Préfecture de région
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LE GRAND NARBONNE
Numéro d’enregistrement: AC6AF5F9-DF06-DF92-926CD3E7DB274DB5
Adresse postale: 12 Boulevard Frédéric Mistral, Cs 50100
Ville: Narbonne
Code postal: 11785
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Service Commande publique
Téléphone: 0468581745
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: COMMUNE DE BAGES
Numéro d’enregistrement: AC6AF610-B8F4-8BE4-1EA96EAD70EB7908
Adresse postale: Place Juin 1907
Ville: Bages
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468413890
Télécopieur: 0468413890
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: COMMUNE DE BIZE MINERVOIS
Numéro d’enregistrement: AC6AF62F-9FF3-E7D4-48E78DA2524B5C1C
Adresse postale: 4 Avenue De L'Hotel De Ville
Ville: Bize-Minervois
Code postal: 11120
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468461029
Télécopieur: 0468462340
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: COMMUNE DE FLEURY D'AUDE
Numéro d’enregistrement: AC6AF65B-0F3E-3EC8-52A70D7EBC5912EE
Adresse postale: 4 Boulevard De La Republique
Ville: Fleury D'Aude
Code postal: 11560
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468466060
Télécopieur: 0468466080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: COMMUNE DE CUXAC D'AUDE
Numéro d’enregistrement: AC6AF66E-AC03-BFC3-ED26755903E0D63F
Adresse postale: 6 Rue Jacquard
Ville: Cuxac D'Aude
Code postal: 11590
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468466868
Télécopieur: 0468466868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: COMMUNE DE VINASSAN
Numéro d’enregistrement: AC6AF680-071E-0B49-84DBC52A96EBA4F1
Adresse postale: 9 Rue Jean Jaurès
Ville: Vinassan
Code postal: 11110
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468452900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: COMMUNE DE NARBONNE
Numéro d’enregistrement: AC6AF690-AB23-A4C9-68BB41A6E9640F81
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Narbonne
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468903030
Télécopieur: 0468903031
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 97e42ef4-3ebe-44b0-a3bc-09ca01af0406 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2025 10:10:48 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 379991-2025
Numéro de publication au JO S: 111/2025
Date de publication: 12/06/2025
