A proximité de Cugnaux 31270 Haute Garonne
Acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX
PLANTEVIN NATALY
Place de la mairie
31270 Cugnaux
Tel : 0562207627
  Reste 7 jours - Date de clôture estimée : 27/11/2026  
Secteurs d'activité

PROPRETE DES PLACES, COURS D'ECOLES ET PARKING

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 29/10/2026
BOAMP - 26-105392
Avis de marché - Avis n° 26-105392 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-105392
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX
Correspondant : MME Plantevin Nataly, Gestionnaire Commande Publique
Adresse : Place de l'église, 31270 Cugnaux
Coordonnées :
Téléphone : 0562207627
Courriel : marches.publics@mairie-cugnaux.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_dupaxlUI-a
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : PROPRETE DES PLACES, COURS D'ECOLES ET PARKING
Lieu d'exécution et de livraison :Commune de Cugnaux, 31270 Cugnaux
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2027
Section 5 - Conditions relative au marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    • Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
    • Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-23
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026