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A proximité de Cuges-les-Pins 13780 Bouches Du Rhone
Acheteur : MAIRIE DE CUGES LES PINS
DANIEL ROUSSEAU, DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES
place Stanislas Fabre
13780 CUGES LES PINS
Tel : 0442738011
  Reste 44 jours - Date de clôture estimée : 08/07/2026  
2 Lots
Lot 1
ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS
Lot 2
ASSURANCE RESPONSABILITE GENERALE
Secteurs d'activité
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile.

MARCHE D'ASSURANCE : Dommages aux biens et responsabilité civile

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 04/05/2026
BOAMP - 26-44916
Avis de marché - Avis n° 26-44916 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 83, 84
Annonce n° 26-44916
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE CUGES LES PINS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21130030600019
Ville : CUGES LES PINS
Code postal : 13780
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13, 83, 84
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marchesonline.com/
Identifiant interne de la consultation : 2026MAPA001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Daniel ROUSSEAU, Directeur Général des Services
Adresse mail du contact : daniel.rousseau@cugeslespins.fr
Numéro de téléphone du contact : 0442738011
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 08/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHE D'ASSURANCE : Dommages aux biens et responsabilité civile
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure de mise en concurrence adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lieu principal d'exécution du marché : Cuges-les-Pins
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre 90000 euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Cuges-les-Pins
  • Description du lot : ASSURANCE RESPONSABILITE GENERALE
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Cuges-les-Pins
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
Profil d'acheteur : https://www.marchesonline.com/