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Travaux d'assainissement 2015, Soissons bord de l'Aisne - phase 1, et Palsy les Coteaux pour la Cté d'Agglo. du Soissonnais à Cuffies TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2015, SOISSONS Bord de l'Aisne Phase 1, PALSY Les Coteaux ville : Cuffies correspondant : M. CARRE Jean-Marie, Président tel : 03-23-53-88-40 mel : jmcarre@agglo-s...
Cté. d'Agglo. du Soissonnais 02880Cuffies jmcarre@agglo-soissonnais.com
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Travaux d'assainissement 2015, Soissons bord de l'Aisne - phase 1, et Palsy les Coteaux pour la Cté d'Agglo. du Soissonnais à Cuffies

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1490636

Date de clôture estimée : 08/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-68119
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 2 Annonce No 15-68119 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté. d'Agglo. du Soissonnais. Correspondant : M. Carre Jean-Marie, Président, 11, avenue François Mitterrand 02880 Cuffies, tél. : 03-23-53-88-40, courriel : jmcarre@agglo-soissonnais.com. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : travaux d'assainissement 2015, SOISSONS Bord de l'aisne Phase 1, PALSY Les Coteaux . Type de marché de travaux : exécution. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : travaux d'assainissement 2015 Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n o 1:soissons Bord de l'aisne Phase 1; lot n o 2:palsy Les Coteaux; les variantes et les prestations supplémentaires ne sont pas autorisées. Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif, Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. la constitution d'une garantie à première demande, à concurrence de 100 % du montant de l'avance, est rendue nécessaire pour le versement de l'avance. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : se référer au règlement de consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. se référer au règlement de consultation. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 8 juin 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-007. Renseignements complémentaires : se référer au règlement de consultation les critères de jugement des offres: -prix: 60 points -valeur technique décomposée de la manière suivante: Analyse des contraintes techniques et méthodologie de résolution 16 points, PAQ du chantier 16 points, Moyens matériels et produits proposés 8 points. le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.agglo-soissonnais.com/ rubrique " marchés publics " Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé de clairement vous identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse mail valide) afin que vous puissiez être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plateforme (questions de clarification et réponse) qui elles sont adressées uniquement aux entreprises identifiées). Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 avril 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cte d'agglomeration du Soissonnais. Correspondant : M. Alain LIEFOOGHE,  11, avenue François Mitterrand,  02880 Cuffies, , courriel : aliefooghe@agglo-soissonnais.com. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Cte d'agglomeration du Soissonnais. Correspondant : Mme ZERROUKI Lamyae,  11, avenue François Mitterrand,  02880 Cuffies, , tél. : 03-23-53-88-40, , courriel : marches.publics@agglo-soissonnais.com. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - Assainissement 2015 : SOISSONS Bord de l'aisne Phase 1 Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché. Informations complémentaires : se référer au règlement de consultation. C.P.V. - Objet principal : 45232410. Lot(s) 2. - Assainissement 2015 : PASLY Les Coteaux Durée : 5 mois à compter de la date de notification du marché. Informations complémentaires : se référer au règlement de consultation. C.P.V. - Objet principal : 45232410
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