Centrale des marchés
ENTRETIEN DES RÉSEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de GrandSoissons Agglomération mel : marches.publics@agglo-soissonnais.com url : http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html adresse : 11...
Cté. d'Agglo. du Soissonnais 02880Cuffies marches.publics@agglo-soissonnais.com
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ENTRETIEN DES RÉSEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5221994

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (25/02/20)
092888-2020
BOAMP (23/02/20)
20-27376

Département(s) de publication : 2
Annonce No 20-27376
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté. d'Agglo. du Soissonnais, Numéro national d'identification : 24020047700026, 11 Avenue François Mitterrand - Les Terrasses du Mail, 02880, Cuffies, F, Téléphone : (+33) 3 23 53 88 40, Courriel : marches.publics@agglo-soissonnais.com, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html
Adresse du profil acheteur : https://www.proxilegales.fr:443/13569
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ENTRETIEN DES RÉSEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT
Numéro de référence : AO/19-04
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90470000
Descripteur supplémentaire : KA14
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de GrandSoissons Agglomération
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ENTRETIEN DES RÉSEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Interventions d'entretien ponctuelles des réseaux
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire : KA14
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Interventions d’entretien ponctuelles des réseaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Interventions d'entretien programmées des canalisations, postes de refoulement et désableurs
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire : KA14
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Interventions d'entretien programmées des canalisations, postes de refoulement et désableurs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Interventions d'entretien programmées des déshuileurs et séparateurs hydrocarbures
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire : KA14
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Interventions d'entretien programmées des déshuileurs et séparateurs hydrocarbures
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 147-362160 du 01/08/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 19.035
Lot nº : 1
Intitulé : Interventions d’entretien ponctuelles des réseaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Patrick COLOMBO, 233, Rue Saint-Martin, 02200, Ploisy, F, Code NUTS : FRE21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19.036
Lot nº : 2
Intitulé : Interventions d’entretien programmées des canalisations, postes de refoulement et désableurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Patrick COLOMBO, 233, Rue Saint-Martin, 02200, Ploisy, F, Code NUTS : FRE21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 280 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19.037
Lot nº : 3
Intitulé : Interventions d’entretien programmées des deshuileurs et séparateurs hydrocarbures
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Patrick COLOMBO, 233, Rue Saint-Martin, 02200, Ploisy, F, Code NUTS : FRE21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 30 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
- durée des accords-cadres de base : 1 an.Les accords-cadres sont reconductibles trois fois, pour une période d’un an chacune, par tacite reconduction.Les délais d’intervention seront fixés dans les bons de commande afférents.- Date de démarrage du marché : 1er janvier 2020.- Montants des accords-cadres à bons de commande : Sans montant minimum, et avec les maxima annuels suivants :- lot no 1 : maximum 30 000 euros (H.T.).- Lot no 2 : maximum 70 000 euros (H.T.).- Lot no 3 : maximum 7 500 euros (H.T.).Soit un montant annuel maximal de 107 500 euros (H.T.).Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Soit pour 4 ans : maximum 430 000 euros (H.T.).- Date de signature des marchés : 15 octobre 2019 (notifiés le 16 octobre 2019).- Prix du marché : Prix unitaires, révisables à chaque période de reconduction
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier, 80000, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71, Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle _ 1, rue du Préfet Claude Érignac, 54038, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr, Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14 Rue Lemerchier, 80000, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71, Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 février 2020
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