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83 Achat de configurations matérielles à base de calculateurs industriels pour le compte du MINDEF à Cuers 83 Achat de configurations matérielles à base de calculateurs industriels pour le compte du MINDEF à Cuers achat de configurations matérielles à base de calculateurs industriels Compactpci 3u en ch...
Xavier FIESCHI 83390Cuers x.fieschi@leane-adsl.com 0422431133
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83 Achat de configurations matérielles à base de calculateurs industriels pour le compte du MINDEF à Cuers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149264

Date de clôture estimée : 08/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-101754

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/AIR/SIAé/AIA de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : M. Perraudin Claude, Mindef/Air/Siaé/Aia de Cuers Pierrefeu, B.P. 80 83390 Cuers tél. : 04-22-43-13-00 télécopieur : 04-22-43-13-98.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense. armement/aéronautique.

Objet du marché : achat de configurations matérielles à base de calculateurs industriels Compactpci 3u en chassis 19" pour plateforme de simulation, matériels divers pour simulateur ELITE, matériels spécifiques pour simulateurs divers et matériels spécifiques pour intégration des consoles ssvt obso sur SIMTAC Atl2.
C.P.V. - Objet principal : 34740000.

Lieu d'exécution : dans les usines du titulaire.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de financement sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si groupement de sociétés, ce dernier sera de type solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : extrait Kbis ;
- : noti1 ;
- : code du travail 1221-13 et 1221-15.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 8 septembre 2014, à 15 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AFFAIRE n° 14322.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation (Dce) est téléchargeable sur la PLACE (placeforme des achats de l'etat) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : cette consultation est de type ouvert (offres et candidatures) à remettre en même temps et à la date limite indiquée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : aiacp.
Correspondant : xavier FIESCHI, département achats B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-19-45, télécopieur : 04-22-43-11-33, courriel : x.fieschi@leane-adsl.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : aiacp.
Correspondant : xavier FIESCHI, département achats B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-19-45, télécopieur : 04-22-43-11-33, courriel : x.fieschi@leane-adsl.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5, rue jean racine 83000 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : en application de l'art. L551-1 du CJA, un recours précontractuel peut être formé avant la conclusion du contrat.
En application des art. L551-13 à L551-23 du CJA, un référé contractuel peut êtreformé à partir de la signature du marché dans un délai de six mois.
Un recours de pleine juridiction "Tropic" peut être introduit après signature du contrat sous certaines conditions.
Pour tout complément d'informations, les candidats sont invités à contacter le greffe du tribunal administratif de Toulon (Cf. Adresse supra).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 calculateurs.
Achat de configurations matérielles à base de calculateurs industriels Compact Pci 3u en chassis 19" pour plateforme de simulateur.

Informations complémentaires : les postes du lot sont indissociables ; titulaire unique.

C.P.V. - Objet principal : 34740000.
Lot(s) 2 matériels divers pour simulateur.
Matériels divers pour simulateur ELITE.

Informations complémentaires : les postes du lot sont indissociables ; titulaire unique.

C.P.V. - Objet principal : 34740000.
Lot(s) 3 matériels pour simulateurs divers.
Matériels spécifiques pour simulateurs divers.

Informations complémentaires : les postes du lot sont attribués poste à poste ; possibilité d'avoir plusieurs titulaires sur ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 34740000.
Lot(s) 4 matériels spécifiques pour intégration.
Matériels spécifiques pour intégration des consoles ssvt obso sur SIMTAC Atl2.

Informations complémentaires : les postes du lot sont attribués poste à poste ; possibilité d'avoir plusieurs titulaires sur ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 34740000.

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