Centrale des marchés
Acquisition de matériels encore Real Time Computing pour calculateur Simcom du simulateur tactique E2C Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de matériels encore Real Time Computing pour calculateur Simcom du simulateur tactique E2C II.1.1) Type de ma...
Mindef/AIR/SIAE/AIACP 83390Cuers
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Acquisition de matériels encore Real Time Computing pour calculateur Simcom du simulateur tactique E2C

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047531

Date de clôture estimée : 07/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/04/14)
123683-2014
SOURCEWEB (09/04/14)
Nom, adresses et point(s) de contact
Cuers
BP 80
83390
Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu
FRANCE
Mindef/AIR/SIAE/AIACP
Directeur de l'AIA Cuers

Adresse(s) internet:

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171789&orgAcronyme=g7h

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Cuers
BP 80
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171789&orgAcronyme=g7h
83390
+33 422431133
Département achat
Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
FRANCE
+33 422431352
Michel Aicardo

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.2) Activité principale
Défense
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels encore Real Time Computing pour calculateur Simcom du simulateur tactique E2C
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: AIA CP, Plan de Loube, Faremberg, 83390 Pierrefeu
Code NUTS

II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché en procédure adaptée en application de l'article 203 du code des marchés publics.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Cartes électroniques
30237131

Équipement électronique
31710000


II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Lots
Division en lots: non
II.1.8) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
Options: non
II.2.2) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.

III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
S'il y a groupement d'entreprises alors ce dernier sera solidaire pour toutes les prestations qu'il s'engagera à réaliser.
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces administratives communes aux lots de consultation :
Formulaire Dc1 (*) : le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics.
Formulaire Dc2 (*) : le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement y compris sa rubrique F.

III.2.1) Capacité économique et financière
III.2.2) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Compétences de la société dans le domaine objet du marché.

III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
6000009246
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.5.2014
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires
Les offres pourront être transmises
http://www.marches-publics.gouv.fr/

— référence de l'annonce à consulter : 6000009246,
— le formulaire DC1 et le tableau de demande de prix et de délais sont à remettre signés électroniquement par la personne habilitée à engager la société. Le certificat de signature électronique doit être conforme aux dispositions des articles 2 et 3 de l'arrêté du 15 juin 2012 pris en application du II de l'article 217 du code des marchés publics.
— les documents transmis doivent être compressés. Les formats utilisés pour la transmission électronique des candidatures doivent permettre à l'administration de lire et imprimer les documents reçus à l'aide d'un des logiciels suivants ; Word 2010, Excel 2010, OpenOffice.Org 3, Acrobat Reader, WinZip ou 7-Zip,
2) soit par voie postale précisant sur l'enveloppe le numéro de référence de l'annonce 6000009246 à l'adresse suivante: AIA de Cuers Pierrefeu, département achats, BP 80, 83390 Cuers, France,
3) soit déposées sur place contre récépissés du lundi au vendredi (sauf jours fériés) entre 7:30 et 15:50, à l'adresse suivante : AIA de Cuers Pierrefeu, plan de Loube, Faremberg, 83390 Pierrefeu du Var, France.

VI.3) Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
Toulon
5 rue Jean Racine
Tribunal administratif de Toulon
83000
FRANCE
+33 494427930
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Cuers
service du contentieux, à l'attention de Frédérique Nebot, BP 80
Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
+33 422431398
FRANCE
83390
+33 422432139
VI.4.3) Date d’envoi du présent avis:
8.4.2014
VI.5)
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