Centrale des marchés
Accord Cadre A Commandes De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Pour La Ville De Cuers - Relance Suite A Declaration Sans Suite L'accord-cadre est un accord-cadre cadre à commande. La notification du contrat vaut commande de l'abonnement.Ce marché concerne la fourniture et acheminement en gaz naturel des bâtiments communaux...
Mairie de CUERS 83390Cuers marches@cuers.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Accord Cadre A Commandes De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Pour La Ville De Cuers - Relance Suite A Declaration Sans Suite

Marché public ou privé
Référence du marché : 6706692

Date de clôture estimée : 25/03/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/22)
22-39129

Département(s) de publication : 83
Annonce No 22-39129
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Mairie de CUERS
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21830049900017
Ville :
Cuers
Code Postal :
83390
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 83

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1080041
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Mouttet
Adresse mail du contact :
marches@cuers.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 494135070

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
25 mars 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 40Performances en matière de protection de l'environnement : 10Prix : 50

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord Cadre A Commandes De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Pour La Ville De Cuers - Relance Suite A Declaration Sans Suite
Code CPV principal
Descripteur principal : 09123000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
L'accord-cadre est un accord-cadre cadre à commande. La notification du contrat vaut commande de l'abonnement.Ce marché concerne la fourniture et acheminement en gaz naturel des bâtiments communaux de la Ville de Cuers
Lieu principal d'exécution du marché :
Groupe Scolaire Jean Jauresgroupe Scolaire Jean Moulingymnase Paul Rocofortsalle Lucien Vianelli 83390 - Cuers
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère :
offre la plus chère :
100000
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Abonnement

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis :
16 mars 2022
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous