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Prestations de formation informatique dans le domaine de la bureautique sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu et chez le prestataire. Prestations de formation informatique dans le domaine de la bureautique sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu et chez le prestataire. cp : 83390 url : https:...
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Prestations de formation informatique dans le domaine de la bureautique sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu et chez le prestataire.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4544922

Date de clôture estimée : 14/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/05/19)
19-70802
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-70802
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/AIR/SIAé/AIA de Cuers Pierrefeu.
 Correspondant : Mme PETHY Isabelle, MINDEF/Air/Siaé/Aia de Cuers Pierrefeu, aia Cuers Pierrefeu Département Achats B.P.80 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-13-00, télécopieur : 04-22-43-13-98, courriel : isabelle.pethy@intradef.gouv.fr adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Défense.

Objet du marché : prestations de formation informatique dans le domaine de la bureautique sur le site de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu et chez le prestataire.
Catégorie de services : 24.
CPV - Objet principal : 80533100
Objets supplémentaires : 80511000.
Lieu d'exécution : cuers Pierrefeu 83390.
Code NUTS : -FRL05.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales : 

prestations de formation informatique dans le domaine de la bureautique sur le site aia cp et chez le prestataire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est à bons de commande sans un mini et avec un maxi en quantité selon le 2 de la section II du RC. Chaque session en intra comporte entre 8 stagiaires maximum sauf ACCESS si le nombre est inférieur à 4.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : accord cadre à bons de commande mono attributaire de un an, reconductible 3 fois tacitement à date anniversaire dans la limite de 4 ans. Le poste 7 "Publisher" ne peut démarrer avant la date du 01/01/2020.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 31 juillet 2019.
Cautionnement et garanties exigés : aucune caution ou garantie n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement bancaire suivant les règles de la comptabilité publique.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : références et expériences dans le domaine considéré, références des formateurs, démarche qualité;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait Kbis;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2343-8 à 10 du décret no 2018-1075 du 03/12/2018 relatif à la commande publique.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique qualité des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 juin 2019, à 15 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19502.

Renseignements complémentaires : une négociation est prévue et peut être réalisée par échanges électroniques via PLACE. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas négocier.
le titulaire, et le cas échéant ses sous-traitants, est tenu au respect de la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel au titre de l'ensemble des données susceptibles d'être collectées par lui dans le cadre de la passation et de l'exécution du présent marché. Les candidats/soumissionnaires s'engagent à informer leur personnel, dont les données sont collectées par le Siaé, de cette collecte. Ils s'engagent à les informer de leurs droits et à leur fournir les moyens de contacter le Siaé dans l'hypothèse où ceux-ci voudraient les exercer.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mai 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MINDEF/AIR/SIAE/AIA de Cuers Pierrefeu.
 Correspondant : Mme PETHY Isabelle,  département Achats - B.P. 80,  83390 Cuers, , tél. : 04-22-43-15-92,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : MINDEF/AIR/SIAE/AIA de Cuers Pierrefeu.
 Correspondant : Mme pethy isabelle,  département Achats,  83390 Cuers, , tél. : 04-22-43-13-00, , courriel : isabelle.pethy@intradef.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradmin.com.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradmin.com.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - formation informatique dans le domaine bureautique.
La formation comprend 7 postes tous niveaux : access, word, excel, powerpoint et PUBLISHER : maximum défini en nombre annuel de session.
C.P.V. - Objet principal : 80533100
Objets supplémentaires : 80511000.
Mots descripteurs : Formation, Informatique (prestations de services)

Lot(s) 2. - formation informatique dans le domaine bureautique.
La formation comprend 5 postes tous niveaux : ACCESS et EXCEL : maximum en nombre annuel de session.
C.P.V. - Objet principal : 80533100
Objets supplémentaires : 80511000.
Mots descripteurs : Formation, Informatique (prestations de services)
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