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83 fourniture de tissus et d'imprégnés, de matériaux composites ou constitutifs pour fabrication et réparation des radômes d'aéronefs à Cuers 83 fourniture de tissus et d'imprégnés, de matériaux composites ou constitutifs pour fabrication et réparation des radômes d'aéronefs à Cuers fourniture de tissus et d'imprégnés, de matériaux compo...
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83 fourniture de tissus et d'imprégnés, de matériaux composites ou constitutifs pour fabrication et réparation des radômes d'aéronefs à Cuers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 672519

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-70744

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/AIR/SIAé/AIA de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : M. Perraudin Claude, Directeur de l'aia-cp, département Achats, B.P. 80 83390 Cuers.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : fourniture de tissus et d'imprégnés, de matériaux composites ou constitutifs pour fabrication et réparation des radômes d'aéronefs.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34731000.

Lieu de livraison : aia-cp, Plan de Loube, Faremberg, 83390 Cuers.

Code NUTS : øFR825ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette publicité a pour but de sélectionner des candidats, afin de constituer un panel de fournisseurs. Les sociétés retenues seront consultées directement au fur et à mesure des besoins sur une année. Elles pourront conserver la possibilité de se retirer du panel, sur simple demande écrite, signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société et adressée au service achat de l'aia-cp
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de financement sont indiquées dans le réglement de consultation ou les clauses annexes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si groupement d'entreprises, ce groupement sera de type solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : extrait Kbis.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : compétences dans le domaine objet du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : certification qualitée exigée ISO 9001 ou équivalente. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : plaquette ou document de présentation de la société.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 17 mai 2013.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13513.

Renseignements complémentaires : le panel de fournisseurs est constitué pour une période d'un an à compter du 21/05/2013 au 20/05/2014.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : possibilité d'adresser le dossier de candidature par internet sur www.marches-publics.gouv.fr, par courrier au département achats, ou de le remettre en main propre contre récépissé les jours ouvrés entre 07h30 et 15h50.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : AIA-CP, Département achats.
plan de Loube, Faremberg, B.P. 80, 83390 Cuers, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51019&orgAcronyme=g7h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
Correspondant : M. Denis De Jesus, département achats, B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-16-10, télécopieur : 04-22-43-13-09, courriel : d.dejesus@leane-adsl.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AIA-CP, Département Achats.
B.P. 80, 83390 Cuers, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=108019&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5, rue Jean Racine 83000 Toulon tél. : 04-94-42-79-30.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Fourniture de tissus sec carbone, tissus de verre et autres matériaux composites.
Lot 2 - Fourniture de pré imprégnés adhésifs pour matériaux, de tissus pré imprégnés, matériaux d'âmes en mousse ou nida.

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