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Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746578

Date de clôture estimée : 09/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/10/15)
382431-2015

30/10/2015 S211 États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Cuers: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

2015/S 211-382431

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Commune de Cuers
place Général Magnan
À l'attention de: M. le maire
83390 Cuers
FRANCE
Téléphone: +33 494135070
E-mail: marches@ville-de-cuers.com
Fax: +33 494135767

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Cuers — coordonnateur du groupement de commande avec le CCAS de Cuers
place Général Magnan
Point(s) de contact: Service de la commande publique
83390 Cuers
Téléphone: +33 494135070
E-mail: marches@ville-de-cuers.com
Fax: +33 494135767
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur

Autorité régionale ou locale

I.3)Activité principale

Services généraux des administrations publiques

I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

CCAS de Cuers
place de la Convention
83390 Cuers
FRANCE

Section II: Objet du marché

II.1)Description

II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:

Accord-cadre fourniture en énergie.

II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation

Fournitures
Achat

Code NUTS FR825

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4)Information sur l’accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions

Fourniture en énergie électrique et gaz de ville pour la commune et le CCAS.

II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09000000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non

II.1.8)Lots

Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2)Quantité ou étendue du marché

II.2.1)Quantité ou étendue globale:

II.2.2)Information sur les options

Options: non

II.2.3)Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Énergie gaz de ville

1)Description succincte

Fourniture en énergie gaz de ville pour la commune.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09121200

3)Quantité ou étendue

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Énergie électrique ville

1)Description succincte

Fourniture en énergie électrique pour la commune.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09310000

3)Quantité ou étendue

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 Intitulé: Énergie électrique CCAS

1)Description succincte

Fourniture en énergie électrique pour le CCAS.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09310000

3)Quantité ou étendue

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat

III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:

III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

III.1.4)Autres conditions particulières

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

III.2)Conditions de participation

III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

III.2.2)Capacité économique et financière

III.2.3)Capacité technique

III.2.4)Informations sur les marchés réservés

III.3)Conditions propres aux marchés de services

III.3.1)Information relative à la profession

III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure

IV.1.1)Type de procédure

Ouverte

IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer

IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue

IV.2)Critères d’attribution

IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif

IV.2.2)Enchère électronique

Une enchère électronique sera effectuée: non

IV.3)Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:

2015/25

IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

non

IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif

IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

9.12.2015 - 16:00

IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation

français.

IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non

VI.3)Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine — CS 40510
83041 Toulon Cedex 9
E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif
place Félix Baret — CS 80001
13282 Marseille Cedex 06
E-mail: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr

VI.4.2)Introduction des recours

VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine — CS 40510
83041 Toulon Cedex 9
E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

26.10.2015

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A proximité de Cuers

83390 Var

Acheteur : Commune de Cuers

Adresse :
Place Général Magnan
83390 Cuers (Code Insee: 83049)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

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Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 09/12/15

Liste des lots :

Lot n° 1 :
Fourniture en énergie gaz de ville pour la commune.
Lot n° 2 :
Fourniture en énergie électrique pour la commune.
Lot n° 3 :
Fourniture en énergie électrique pour le CCAS.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Mairie de Cuers — coordonnateur du groupement de commande avec le CCAS de Cuers
Place Général Magnan
83390 Cuers (Code Insee: 83049)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

A proximité de Cuers 83390 Var

Acheteur : Commune de Cuers

Inclus en plus :

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